Évaluation ultérieure de la contrepartie éventuelle

Objectifs pédagogiques

• Calculer la variation de juste valeur d'une contrepartie éventuelle classée en passif et son effet en résultat.L2, L3
• Enregistrer la réévaluation ou le règlement d'une contrepartie éventuelle selon sa classification.L2, L3

Références normatives

• IFRS 3 §58Les variations de juste valeur d'une contrepartie éventuelle dues à des informations nouvelles sur des faits existant à la date d'acquisition sont des ajustements de la période d'évaluation (par. 45 à 49) ; celles dues à des événements postérieurs (objectif de résultat atteint, cours atteint, étape d'un projet) n'en sont pas. Pour ces dernières : une contrepartie classée en capitaux propres n'est pas réévaluée et son règlement est comptabilisé dans les capitaux propres ; toute autre contrepartie éventuelle est évaluée à la juste valeur à chaque clôture, variations en résultat (selon IFRS 9 si elle en relève). Rédaction issue des améliorations annuelles 2010-2012 (regroupements dont la date d'acquisition est à compter du 1er juillet 2014, par. 64I).

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

9 questions

• Dans un regroupement, l'acquéreur s'engage à verser un complément de prix si l'entité acquise atteint un objectif d'activité. Comment classe-t-il cette obligation de payer une contrepartie éventuelle ?L2
• L'analyste d'Ormeau SA a classé en capitaux propres la contrepartie éventuelle d'un regroupement, au motif que son règlement est prévu en actions de l'acquéreur, sans autre analyse. Quelle est l'erreur ?L2
• Teck SA acquiert Nova SA. L'accord prévoit un complément de prix : si le chiffre d'affaires de Nova dépasse un objectif, Teck remettra aux anciens propriétaires des actions dont le nombre sera fixé pour atteindre une valeur déterminée au moment du règlement. Rédigez une courte note qui conclut sur le classement de cette obligation et sur son évaluation ultérieure, en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.L3
• À la date d'acquisition de Cormier SA, la contrepartie éventuelle classée en passif a une juste valeur de {opening_fair_value}. À la clôture, sa juste valeur est de {closing_fair_value}, la hausse résultant de meilleures perspectives de résultat apparues après la date d'acquisition. Hypothèse du cas : la variation ne provient pas d'informations sur des faits existant à la date d'acquisition. Calculez la variation de juste valeur à comptabiliser en résultat.L2
• Après la date d'acquisition, comment l'acquéreur traite-t-il une contrepartie éventuelle ? Plusieurs réponses sont possibles.L2
• Le complément de prix dû par Lilas SA aux anciens propriétaires de Mûre SA, indexé sur des ventes futures, est classé en passif. Sa juste valeur était de {opening_fair_value} à la date d'acquisition ; elle est de {closing_fair_value} à la clôture, après une meilleure performance commerciale de Mûre depuis le regroupement. Passez l'écriture de réévaluation à la clôture.L3
• En règle générale, après la date d'acquisition, l'acquéreur évalue et comptabilise les actifs acquis, les passifs repris et les titres émis selon les IFRS applicables à ces éléments.L2
• Quelles affirmations sur l'évaluation ultérieure des éléments d'un regroupement sont exactes ? Plusieurs réponses sont possibles.L3
• Lors de l'acquisition d'Opale-Net SA, l'obligation de payer un complément de prix, classée en passif d'après IAS 32, a été évaluée à {opening_fair_value} à la date d'acquisition. À la clôture, sa juste valeur est de {closing_fair_value}, après une évolution favorable de l'activité survenue depuis le regroupement. Convention du cas : l'évaluation ultérieure se fait à la juste valeur et non au coût amorti. Passez l'écriture de réévaluation à la clôture.L3