Évaluation de la contrepartie transférée

Objectifs pédagogiques

• Calculer la contrepartie transférée : trésorerie, juste valeur des titres émis, passifs encourus, juste valeur de la contrepartie éventuelle.L1, L2
• Distinguer ce qui entre dans la contrepartie transférée de ce qui n'en fait pas partie (coûts d'acquisition, rémunération de services futurs).L1, L2

Références normatives

• IFRS 3 §37La contrepartie transférée est évaluée à la juste valeur : somme des justes valeurs, à la date d'acquisition, des actifs transférés par l'acquéreur, des passifs qu'il contracte envers les anciens propriétaires et des titres de capitaux propres qu'il émet ; la part des attributions de paiements fondés sur des actions de remplacement incluse dans la contrepartie suit toutefois le par. 30. Formes possibles : trésorerie, autres actifs, entreprise ou filiale de l'acquéreur, contrepartie éventuelle, actions ordinaires ou de préférence, options, bons de souscription, parts d'entités mutuelles.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

6 questions

• La contrepartie transférée est évaluée à la juste valeur à la date d'acquisition ; elle additionne les justes valeurs des actifs transférés par l'acquéreur, des passifs encourus envers les anciens propriétaires de l'entité acquise et des titres de capitaux propres émis par l'acquéreur.L1
• Pour acquérir Verger SA, Colline SA verse {cash_paid} en trésorerie, émet des actions de valeur nominale totale {shares_nominal} dont la juste valeur à la date d'acquisition est de {shares_fair_value}, et s'engage à verser {liability_to_owners} aux anciens propriétaires dans un an (juste valeur de cet engagement à la date d'acquisition). Elle paie en outre {acquisition_costs} d'honoraires de conseil. Calculez la contrepartie transférée.L2
• Pivoine SA acquiert 100 % de Roseau SA en versant {cash_paid} en trésorerie et en émettant des actions dont la juste valeur à la date d'acquisition est de {shares_fair_value}. Les actifs identifiables de Roseau ont une juste valeur de {assets_fv} et ses passifs repris de {liabilities_fv}. Convention du cas : l'écriture est passée au niveau du regroupement, les titres émis étant crédités en capital et prime d'émission. Passez l'écriture d'acquisition.L2
• Lors de l'acquisition de Prairie SA, Source SA s'engage à verser un complément de prix dépendant du résultat de l'exercice suivant : {amount_1} avec une probabilité de {probability_1}, {amount_2} avec une probabilité de {probability_2} et {amount_3} avec une probabilité de {probability_3}. Convention du cas : scénarios et probabilités sont des données du cas ; la pondération par les probabilités n'est pas la seule méthode d'estimation de la juste valeur, et le calcul demandé est avant actualisation. Calculez la valeur attendue de la contrepartie éventuelle.L2
• Lors de l'acquisition d'Étang SA, Rivage SA verse {cash_paid} en trésorerie et s'engage à verser {contingent_payment} dans {years} si un objectif d'activité est atteint. Convention du cas : la juste valeur de cette contrepartie éventuelle est estimée en actualisant le paiement, supposé certain dans le cas, au taux de {discount_rate} (donnée du cas, sans pondération par des probabilités). Calculez la contrepartie transférée à la date d'acquisition.L3
• Pour acquérir Rocaille SA, Hêtraie SA verse 5 000 000 aux anciens propriétaires, plus 60 000 à une banque d'affaires pour le conseil en transaction et 40 000 d'honoraires juridiques. Comment traite-t-elle ces 100 000 de coûts ?L2