Renvoi à IAS 38 : incorporels acquis

Objectifs pédagogiques

• Expliquer pourquoi un incorporel acquis dans un regroupement est comptabilisé séparément du goodwill s'il est identifiable.L3

Références normatives

• IFRS 3 §B32Critère contractuel ou légal : une immobilisation incorporelle qui le remplit est identifiable même si elle n'est ni transférable ni séparable de l'entité acquise ou d'autres droits et obligations ; exemples de la norme : la licence d'exploitation d'une centrale nucléaire (qui peut être regroupée avec la centrale si les durées d'utilité sont proches) et un brevet concédé sous licence avec le contrat de licence.
• IFRS 3 §B33Critère de séparabilité : l'immobilisation peut être séparée et vendue, transférée, concédée, louée ou échangée, seule ou avec un élément lié, même si l'acquéreur n'en a pas l'intention ; l'existence de transactions d'échange pour ce type d'actif ou un actif similaire, même peu fréquentes, le démontre (par exemple les listes de clients, souvent concédées), sauf si des clauses de confidentialité interdisent de céder ces informations.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

1 question

• La séparabilité d'un actif incorporel acquis dans un regroupement dépend de l'intention de l'acquéreur de le vendre ou de le céder.L3