Attributions de remplacement fondées sur des actions

Objectifs pédagogiques

• Calculer la part d'une attribution de remplacement qui entre dans la contrepartie transférée (services antérieurs au regroupement), le pourcentage étant donné par le cas.L3, L4
• Enregistrer la charge de rémunération post-regroupement de l'attribution de remplacement.L3, L4

Références normatives

• IFRS 3 §30Les passifs ou instruments de capitaux propres liés à des paiements fondés sur des actions de l'entité acquise, ou au remplacement de ces paiements par des paiements de l'acquéreur, sont évalués à la date d'acquisition selon la méthode d'IFRS 2 ; IFRS 3 appelle ce résultat la « mesure fondée sur le marché ».
• IFRS 3 §B56Remplacement d'attributions de l'entité acquise : l'échange est traité comme une modification selon IFRS 2. Si l'acquéreur remplace les attributions, tout ou partie de la mesure fondée sur le marché des attributions de remplacement entre dans la contrepartie transférée (répartition aux par. B57 à B62) ; mais si les attributions de l'entité acquise expireraient du fait du regroupement et que l'acquéreur les remplace sans y être tenu, toute la mesure est une charge de rémunération postérieure au regroupement. L'acquéreur est tenu de remplacer lorsque l'entité acquise ou ses salariés peuvent l'exiger (contrat d'acquisition, termes des attributions, lois ou règlements).

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

1 question

• Lors de l'acquisition de Cher SA, l'acquéreur remplace les attributions d'actions des salariés de Cher par des attributions à son propre nom, dont la mesure fondée sur le marché à la date d'acquisition est de {award_value}. Convention du cas : les services rendus avant le regroupement représentent {pre_service_share} de la période d'acquisition totale (donnée du cas). Calculez la part de l'attribution de remplacement incluse dans la contrepartie transférée.L4