Allocation du prix d'acquisition

Objectifs pédagogiques

• Préparer un tableau d'allocation du prix d'acquisition : justes valeurs, impôt différé, participation ne donnant pas le contrôle et goodwill.L2, L3, L4
• Évaluer la cohérence d'une allocation (éléments omis, exceptions d'évaluation, effet de l'impôt différé) avant de conclure sur le goodwill.L2, L3, L4

Références normatives

• IFRS 3 §10Principe de comptabilisation : à la date d'acquisition, l'acquéreur comptabilise, séparément du goodwill, les actifs identifiables acquis, les passifs repris et toute participation ne donnant pas le contrôle dans l'entité acquise, sous réserve des conditions des par. 11 et 12.
• IFRS 3 §18Principe d'évaluation : l'acquéreur évalue les actifs identifiables acquis et les passifs repris à leur juste valeur à la date d'acquisition ; les exceptions limitées sont précisées aux par. 24 à 31A (par. 20). L'actif net ainsi évalué est le terme (b) du calcul du goodwill (par. 32).
• IFRS 3 §32Goodwill = contrepartie transférée + participation ne donnant pas le contrôle + juste valeur à la date d'acquisition de la participation précédemment détenue (regroupement par étapes) − montant net des actifs identifiables acquis et passifs repris, évalués selon IFRS 3 à la date d'acquisition.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Orne SA acquiert 100 % de Sèvre SA pour 5 000 000. Sèvre a des actifs d'une valeur comptable de 4 000 000, évalués à une juste valeur de 4 900 000, et des passifs repris de 1 500 000 (valeur comptable et juste valeur identiques). Convention du cas : Aucun impôt différé ni élément particulier n'est à considérer. Quel est le goodwill ?L2
• Zénith SA acquiert 80 % de Kora SA pour une contrepartie transférée de {consideration}. À la date d'acquisition, les actifs identifiables de Kora ont une juste valeur de {assets_fv} et ses passifs repris de {liabilities_fv} ; un passif d'impôt différé de {deferred_tax} et un passif éventuel comptabilisé de {contingent_liability} s'y ajoutent. Convention du cas : Zénith évalue la participation de 20 % ne donnant pas le contrôle à sa juste valeur, de {nci_fv}. Calculez le goodwill.L3
• Zircon SA acquiert 75 % de Onyx SA pour une contrepartie transférée de 9 000 000, la participation ne donnant pas le contrôle étant évaluée à sa juste valeur de 2 900 000. L'actif net comptable d'Onyx est de 5 200 000. Les réévaluations à la juste valeur portent sur une marque non inscrite (1 500 000), une clientèle contractuelle non inscrite (900 000) et un terrain (+400 000) ; l'impôt différé est de 25 % de ces réévaluations ; un passif éventuel de 150 000, sans impôt différé, est comptabilisé. Convention du cas : les justes valeurs et le taux d'impôt sont des données du cas. Rédigez une note qui conclut sur le goodwill en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.L4