Processus substantiel

Objectifs pédagogiques

• Déterminer si un ensemble acquis comprend au minimum un intrant et un processus substantiel contribuant de façon importante à la capacité de créer des produits.L1, L2, L3
• Justifier, selon que l'ensemble a ou non des produits à la date d'acquisition, qu'un processus est ou non substantiel (rôle de la main-d'oeuvre organisée et de la continuité des revenus).L1, L2, L3

Références normatives

• IFRS 3 §B8Les produits ne sont pas requis pour qu'un ensemble intégré d'activités et d'actifs soit une entreprise, et il n'a pas à reprendre tous les intrants et processus du vendeur ; il doit toutefois comprendre au minimum un intrant et un processus substantiel qui, ensemble, contribuent de façon importante à la capacité de créer des produits (appréciation du caractère substantiel aux par. B12 à B12D).
• IFRS 3 §B8ALorsque l'ensemble acquis a des produits, la continuité des revenus n'indique pas, à elle seule, qu'un intrant et un processus substantiel ont été acquis (paragraphe ajouté par la modification d'octobre 2018, par. 64P).
• IFRS 3 §B12BSans produits à la date d'acquisition, un processus acquis n'est substantiel que s'il est essentiel à la capacité de développer ou de convertir un intrant acquis en produits et si les intrants acquis comprennent à la fois une main-d'oeuvre organisée disposant des compétences, connaissances ou expérience nécessaires et d'autres intrants que cette main-d'oeuvre pourrait développer ou convertir en produits (par exemple propriété intellectuelle, autres ressources à développer, droits d'accès à des matières ou droits nécessaires).
• IFRS 3 §B12CAvec produits à la date d'acquisition, un processus acquis est substantiel si, appliqué à un intrant acquis, soit il est essentiel à la capacité de continuer à produire et les intrants acquis comprennent une main-d'oeuvre organisée compétente pour l'exécuter, soit il contribue de façon importante à cette capacité et il est jugé unique ou rare, ou ne peut être remplacé sans coût, effort ou retard importants. La règle sur la continuité des revenus relève du par. B8A.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

4 questions

• Selon la définition d'une entreprise, que doit comprendre au minimum l'ensemble d'activités et d'actifs acquis ?L1
• Cobalt SA acquiert Pistil SA, société de biotechnologie en développement : laboratoires, brevets et équipe organisée de chercheurs qui développe les produits. Aucun produit n'est encore vendu. Hypothèse du cas : l'équipe est essentielle à la capacité de transformer les brevets acquis en produits. Que conclut Cobalt sur le processus ?L2
• Delta SA acquiert Presto, une imprimerie : machines et contrats-cadres avec des clients qui génèrent des revenus récurrents ; aucun salarié n'est repris. La direction de Delta soutient que Presto est une entreprise « parce que les revenus se poursuivent ». Rédigez une courte note qui conclut sur ce raisonnement en distinguant les faits du cas, la règle et le jugement professionnel.L3
• Rivel SA acquiert une ligne de fabrication de verres optiques qui génère déjà des ventes, sans reprendre de salariés. Jugement retenu dans le cas : le procédé de fabrication acquis contribue de façon importante à la capacité de continuer à produire et ne pourrait pas être remplacé sans coût, effort ou retard importants. Le processus acquis est-il substantiel ?L3