Intrants, processus et produits d'une entreprise

Objectifs pédagogiques

• Identifier, dans un cas, les intrants, les processus et les produits d'un ensemble d'activités et d'actifs acquis.L1, L2
• Distinguer un processus servant à créer des produits d'une simple activité administrative (comptabilité, facturation, paie).L1, L2

Références normatives

• IFRS 3 §B7Une entreprise se compose d'intrants et de processus appliqués à ces intrants, capables de contribuer à la création de produits ; B7 définit ces trois éléments (intrant, processus, produit). Un processus peut être apporté par une main-d'oeuvre organisée qui applique ses compétences ; la comptabilité, la facturation, la paie et les autres systèmes administratifs ne sont en général pas des processus servant à créer des produits. Que les produits ne soient pas requis est énoncé au par. B8. Rédaction issue de la modification « Définition d'une entreprise » d'octobre 2018 (regroupements dont la date d'acquisition se situe dans un exercice ouvert à compter du 1er janvier 2020, par. 64P).

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

7 questions

• Pour qu'un ensemble acquis soit une entreprise, il doit déjà générer des produits (revenus) à la date d'acquisition.L1
• Berlue SA acquiert des machines, des brevets et une équipe qui les exploite ; aucun produit n'a encore été vendu. Quelles affirmations sont exactes ? Plusieurs réponses sont possibles.L2
• Lumen SA acquiert une plateforme de vente en ligne : site, base de données clients, serveurs et équipe de développement et de support. Le chiffre d'affaires de la plateforme est encore nul (lancement prévu). Hypothèse du cas : l'équipe exploite les serveurs et la base de données. Quelle lecture est cohérente avec la définition d'une entreprise ?L2
• Selon la définition d'une entreprise, que doit comprendre au minimum l'ensemble d'activités et d'actifs acquis ?L1
• Cobalt SA acquiert Pistil SA, société de biotechnologie en développement : laboratoires, brevets et équipe organisée de chercheurs qui développe les produits. Aucun produit n'est encore vendu. Hypothèse du cas : l'équipe est essentielle à la capacité de transformer les brevets acquis en produits. Que conclut Cobalt sur le processus ?L2
• Delta SA acquiert Presto, une imprimerie : machines et contrats-cadres avec des clients qui génèrent des revenus récurrents ; aucun salarié n'est repris. La direction de Delta soutient que Presto est une entreprise « parce que les revenus se poursuivent ». Rédigez une courte note qui conclut sur ce raisonnement en distinguant les faits du cas, la règle et le jugement professionnel.L3
• Zeta SA, société cotée qui exploite une activité de distribution, émet des actions pour acquérir 100 % des titres d'Omega SA, non cotée. Après l'opération, les anciens actionnaires d'Omega détiennent 80 % des droits de vote de Zeta et dirigent son conseil. Rédigez une courte note qui conclut sur l'identification de l'acquéreur comptable en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.L4