Acquisition à des conditions avantageuses

Objectifs pédagogiques

• Déterminer si un regroupement donne lieu à un profit d'acquisition à des conditions avantageuses et son montant, après réévaluation.L2, L3
• Enregistrer le profit d'acquisition à des conditions avantageuses en résultat à la date d'acquisition.L2, L3

Références normatives

• IFRS 3 §34Acquisition à des conditions avantageuses : lorsque le montant net des actifs identifiables acquis et passifs repris (terme (b) du par. 32) dépasse la somme des montants du terme (a), et que cet excédent subsiste après la revue du par. 36, l'acquéreur comptabilise le profit en résultat à la date d'acquisition ; ce profit est attribué à l'acquéreur.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

6 questions

• Le 1er juillet, Alpe SA acquiert 100 % de Dune SA pour {consideration}. L'actif net identifiable de Dune, évalué selon IFRS 3, est de {net_assets}. Hypothèse du cas : après vérification de l'identification de tous les actifs et passifs et revue de leurs évaluations, l'excédent subsiste ; il n'y a ni participation ne donnant pas le contrôle ni participation précédemment détenue. Calculez le profit d'acquisition à des conditions avantageuses comptabilisé en résultat.L2
• Le montant net des actifs identifiables acquis et passifs repris dépasse la somme de la contrepartie transférée, de la participation ne donnant pas le contrôle et de la participation précédemment détenue. Quelles affirmations sont exactes ? Plusieurs réponses sont possibles.L2
• Cassis SA acquiert 100 % de Menthe SA en versant {cash_paid} en trésorerie. À la date d'acquisition, les actifs identifiables de Menthe ont une juste valeur de {assets_fv} et ses passifs repris de {liabilities_fv}. Hypothèse du cas : la vérification de l'identification des éléments et la revue de leurs évaluations ont été menées, et l'excédent subsiste. L'écriture est passée au niveau du regroupement. Passez l'écriture d'acquisition.L3
• Dans un dossier de regroupement, l'actif net identifiable dépasse le prix payé, et l'analyste de Frêne SA comptabilise aussitôt l'excédent en profit, sans autre travail. Quelle est l'erreur ?L2
• Éole SA acquiert 100 % de Gave SA pour 4 000 000. L'actif net identifiable initialement évalué est de 4 300 000, soit un excédent de 300 000. La revue des évaluations, menée avant tout profit, révèle un passif repris omis de 140 000 et un actif évalué 60 000 de trop. Quel profit d'acquisition à des conditions avantageuses Éole comptabilise-t-elle ?L3
• Fava SA acquiert 100 % de Loup SA pour 7 800 000. L'équipe d'allocation évalue l'actif net identifiable à 9 100 000, soit un excédent de 1 300 000 sur le prix. La direction veut comptabiliser immédiatement un profit de 1 300 000 « puisque le prix obtenu est avantageux ». Rédigez une courte note qui conclut sur cette demande en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.L3