Ajustements de la période d'évaluation

Objectifs pédagogiques

• Calculer l'effet d'un ajustement de la période d'évaluation sur le goodwill.L2, L3
• Enregistrer l'ajustement rétrospectif avec retraitement des informations comparatives.L2, L3

Références normatives

• IFRS 3 §45Lorsque la comptabilisation initiale est incomplète à la clôture de la période du regroupement, l'acquéreur présente des montants provisoires ; pendant la période d'évaluation, il les ajuste rétrospectivement et comptabilise des actifs ou passifs supplémentaires pour refléter des informations nouvelles sur des faits et circonstances qui existaient à la date d'acquisition. La période prend fin dès que l'acquéreur obtient l'information recherchée ou apprend qu'elle n'est pas disponible, sans dépasser un an à compter de la date d'acquisition.
• IFRS 3 §46La période d'évaluation est la période postérieure à la date d'acquisition pendant laquelle l'acquéreur peut ajuster les montants provisoires ; elle lui laisse un délai raisonnable pour identifier et évaluer, à la date d'acquisition, les actifs identifiables, les passifs et la participation ne donnant pas le contrôle, la contrepartie transférée, la participation antérieure (regroupement par étapes) et le goodwill ou profit qui en résulte. Les ajustements sont rétrospectifs (par. 45), en contrepartie du goodwill (par. 48), avec révision des comparatifs (par. 49).

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

4 questions

• Acquisition de Brande SA le 1er octobre N. À la clôture du 31 décembre N, l'évaluation d'un brevet n'est pas terminée. Le rapport de l'évaluateur reçu le 15 mars N+1 porte sur des faits et circonstances existant au 1er octobre N. Quel traitement Brande applique-t-elle ?L3
• Brise SA acquiert 100 % de Cirrus SA le 1er mars pour {consideration}. À la clôture du 30 juin, l'actif net identifiable provisoire est de {provisional_net_assets}. En octobre, avant la fin de la période d'évaluation, une information sur des faits existant au 1er mars révèle un passif non comptabilisé : l'actif net identifiable est ramené à {revised_net_assets}. Convention du cas : il n'y a ni participation ne donnant pas le contrôle ni participation précédemment détenue. Calculez l'ajustement rétrospectif du goodwill.L2
• Six mois après l'acquisition d'Aulne SA, et avant la fin de la période d'évaluation, Platane SA apprend l'existence, à la date d'acquisition, d'un litige non comptabilisé dont le passif est évalué à {new_liability}. Convention du cas : aucun impôt différé n'est à considérer et l'ajustement rétrospectif est passé au niveau du regroupement. Passez l'écriture d'ajustement.L3
• Pluton SA reçoit deux informations avant la fin de la période d'évaluation d'un regroupement : (1) un rapport montre qu'un terrain valait 200 000 de moins que le montant provisoire à la date d'acquisition ; (2) trois mois après la date d'acquisition, le principal client de l'entité acquise a résilié son contrat, ce qui réduit de 150 000 la valeur d'une relation clientèle. Rédigez une courte note qui conclut sur le traitement de chaque information, en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.L3