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Calcul du goodwill
Objectifs pédagogiques
- Calculer le goodwill à partir de la contrepartie transférée, de la participation ne donnant pas le contrôle, de la participation précédemment détenue et de l'actif net identifiable.L1, L2, L3
- Enregistrer l'écriture de regroupement qui comptabilise les actifs, les passifs, la participation ne donnant pas le contrôle et le goodwill.L1, L2, L3
Références normatives
- IFRS 3 §32Goodwill = contrepartie transférée + participation ne donnant pas le contrôle + juste valeur à la date d'acquisition de la participation précédemment détenue (regroupement par étapes) − montant net des actifs identifiables acquis et passifs repris, évalués selon IFRS 3 à la date d'acquisition.
Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.
24 questions
- Parmi les opérations suivantes réalisées par Orféa SA, laquelle est exclue du champ d'application d'IFRS 3 ?L1
- Pour déterminer le goodwill, les actifs identifiables acquis et les passifs repris sont évalués à leur juste valeur à la date d'acquisition, sauf exceptions.L1
- Le 30 juin, Cirque SA acquiert 100 % de Brume SA. À cette date, les actifs identifiables de Brume ont une juste valeur de {fv_assets} et ses passifs repris une juste valeur de {fv_liabilities} ; ses capitaux propres comptables s'élèvent à {carrying_equity}. Convention du cas : les justes valeurs sont des données du cas ; aucun impôt différé ni passif éventuel n'est à prendre en compte. Calculez l'actif net identifiable évalué selon la méthode de l'acquisition.L2
- Ibis SA acquiert 100 % de Sylve SA pour une contrepartie transférée de 5 500 000. Un brevet de Sylve est inscrit pour 1 200 000 dans ses comptes ; l'évaluateur de l'acquéreur l'estime à 1 800 000 à la date d'acquisition, par une technique fondée sur des flux futurs, faute de marché actif. Le reste de l'actif net identifiable de Sylve, évalué à la juste valeur, est de 3 000 000. Rédigez une courte note qui conclut sur le montant du goodwill en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.L3
- Lors de l'acquisition d'Aubrac SA, un bâtiment est comptabilisé à une juste valeur de {fv_building} ; sa base fiscale demeure de {tax_base}. Convention du cas : le taux d'impôt applicable est de {tax_rate}, et l'écart constitue une différence temporelle imposable, entièrement comptabilisée. Calculez le passif d'impôt différé comptabilisé dans le regroupement.L2
- À la date d'acquisition, Garonne SA a comptabilisé une machine de l'entité acquise à une juste valeur supérieure de {uplift} à sa base fiscale. Convention du cas : le taux d'impôt applicable est de {tax_rate}, l'écart est une différence temporelle imposable et l'écriture est passée au niveau du regroupement, en contrepartie du goodwill. Passez l'écriture de l'impôt différé.L3
- Dans un dossier d'allocation, l'analyste de Lys SA relève une plus-value de juste valeur de 400 000 sur un bâtiment acquis, dont la base fiscale est inférieure, mais ne comptabilise aucun impôt différé et calcule le goodwill sur cette base. Quelle est l'erreur ?L2
- Le choix entre la juste valeur et la quote-part de l'actif net identifiable pour évaluer la participation ne donnant pas le contrôle est une politique unique, qui s'applique à tous les regroupements de l'entité.L1
- Le 1er avril, Seine SA acquiert 70 % de Marne SA. L'actif net identifiable de Marne, évalué selon IFRS 3, est de {identifiable_net_assets}. Les autres actionnaires détiennent {minority_percent} du capital. Convention du cas : Seine choisit, pour ce regroupement, d'évaluer la participation ne donnant pas le contrôle à sa quote-part dans l'actif net identifiable. Calculez la participation ne donnant pas le contrôle à la date d'acquisition.L2
- Rhin SA a réalisé deux regroupements dans l'exercice : Aube SA (cotée, avec un cours disponible pour les actionnaires minoritaires) et Braise SA (non cotée). Le manuel comptable de Rhin impose la quote-part « pour tous les regroupements ». Rédigez une courte note qui conclut sur cette politique en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.L3
- Quelle formule donne le goodwill d'un regroupement d'entreprises ?L1
- Allier SA acquiert 80 % de Doux SA pour une contrepartie transférée de {consideration}. Convention du cas : la participation ne donnant pas le contrôle est évaluée à {nci_amount} et l'actif net identifiable de Doux, évalué selon IFRS 3, est de {net_assets} ; il n'y a pas de participation précédemment détenue. Calculez le goodwill.L2
- Plaine SA acquiert 100 % de Sillon SA en versant {cash_paid} en trésorerie. À la date d'acquisition, les actifs identifiables de Sillon ont une juste valeur de {assets_fv} et ses passifs repris de {liabilities_fv}. Convention du cas : l'écriture est passée au niveau du regroupement ; il n'y a ni participation ne donnant pas le contrôle, ni participation précédemment détenue. Passez l'écriture d'acquisition.L3
- Pivoine SA acquiert 100 % de Roseau SA en versant {cash_paid} en trésorerie et en émettant des actions dont la juste valeur à la date d'acquisition est de {shares_fair_value}. Les actifs identifiables de Roseau ont une juste valeur de {assets_fv} et ses passifs repris de {liabilities_fv}. Convention du cas : l'écriture est passée au niveau du regroupement, les titres émis étant crédités en capital et prime d'émission. Passez l'écriture d'acquisition.L2
- Mont SA détenait 30 % d'Aval SA, comptabilisés pour {carrying_amount}. Le 30 septembre, elle acquiert une participation supplémentaire qui lui donne le contrôle ; la juste valeur de ses 30 % antérieurs à cette date est de {fair_value}. Convention du cas : participation mise en équivalence, dont la réévaluation relève du résultat ; aucun montant n'a été comptabilisé en autres éléments du résultat global au titre de cette participation. Calculez le profit de réévaluation de la participation précédemment détenue.L3
- Orchis SA détenait 25 % de Pivert SA, inscrits pour {carrying_amount}. À la date où elle en obtient le contrôle, la juste valeur de ces 25 % est de {fair_value}. Convention du cas : participation mise en équivalence, dont la réévaluation relève du résultat ; aucun montant n'est cumulé en autres éléments du résultat global ; l'écriture est passée au niveau du regroupement. Passez l'écriture de réévaluation de la participation précédemment détenue.L3
- Sol SA détenait 20 % de Lune SA, inscrits pour 600 000 ; elle en achète 55 % supplémentaires pour 2 700 000 en trésorerie et en obtient le contrôle. À cette date, la juste valeur des 20 % antérieurs est estimée à 900 000, la participation de 25 % ne donnant pas le contrôle à 800 000 (juste valeur) et l'actif net identifiable de Lune à 3 900 000. Convention du cas : participation mise en équivalence, dont la réévaluation relève du résultat ; aucun montant n'est cumulé en autres éléments du résultat global. Rédigez une note qui conclut sur le profit en résultat et sur le goodwill, en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.L4
- Quartz SA obtient le contrôle d'Argile SA dont elle détenait une participation inscrite pour {carrying_amount}. À la date d'acquisition, la juste valeur de cette participation est de {fair_value}. Convention du cas : un profit cumulé de {oci_balance} figure en autres éléments du résultat global au titre de cette participation et serait reclassé en résultat en cas de cession directe ; la réévaluation de la participation relève du résultat. Calculez le profit total comptabilisé en résultat à la date d'acquisition.L3
- À la date où Dolmen SA prend le contrôle de Fjord SA, un profit cumulé de {oci_balance} figure dans la réserve d'autres éléments du résultat global au titre de la participation précédemment détenue ; il serait reclassé en résultat en cas de cession directe de cette participation. Convention du cas : l'écriture de réévaluation de la participation est passée séparément. Passez l'écriture de reclassement.L4
- Brise SA acquiert 100 % de Cirrus SA le 1er mars pour {consideration}. À la clôture du 30 juin, l'actif net identifiable provisoire est de {provisional_net_assets}. En octobre, avant la fin de la période d'évaluation, une information sur des faits existant au 1er mars révèle un passif non comptabilisé : l'actif net identifiable est ramené à {revised_net_assets}. Convention du cas : il n'y a ni participation ne donnant pas le contrôle ni participation précédemment détenue. Calculez l'ajustement rétrospectif du goodwill.L2
- Six mois après l'acquisition d'Aulne SA, et avant la fin de la période d'évaluation, Platane SA apprend l'existence, à la date d'acquisition, d'un litige non comptabilisé dont le passif est évalué à {new_liability}. Convention du cas : aucun impôt différé n'est à considérer et l'ajustement rétrospectif est passé au niveau du regroupement. Passez l'écriture d'ajustement.L3
- Cristal SA a acquis {parent_percent} de Sable SA et évalué la participation ne donnant pas le contrôle à sa quote-part dans l'actif net identifiable ; le goodwill comptabilisé est de {goodwill_recognised}. Sable constitue une unité génératrice de trésorerie à laquelle ce goodwill est alloué. Convention du cas : le goodwill comptabilisé revient entièrement à la part de {parent_percent}. Calculez la valeur comptable du goodwill majorée à 100 % avant la comparaison à la valeur recouvrable.L3
- Zodiac SA acquiert Tessin SA et comptabilise un goodwill de 600 000. Les synergies attendues bénéficieront aux unités génératrices de trésorerie Nord et Sud de Zodiac, qui sont suivies séparément pour la gestion interne, et non à Tessin elle-même. Comment alloue-t-elle le goodwill ?L4
- Juste avant le 1er avril, Pélan SA détenait 30 % de Quercy SA, son entreprise associée. Le 1er avril, elle acquiert 40 % supplémentaires et obtient le contrôle de Quercy. Donnée du cas : Quercy est une entreprise. Comment qualifier l'opération ?L2
Cas pratiques
- Allocation du prix d'acquisition : justes valeurs, impôt différé, participation ne donnant pas le contrôle (juste valeur ou quote-part), goodwill, profit d'acquisition et coûts d'acquisitionL2
- Prise de contrôle par étapes : réévaluation de la participation antérieure, reclassement des autres éléments du résultat global, goodwill, relation préexistante et rémunération de services futursL3