Réévaluation de la participation antérieure

Objectifs pédagogiques

• Calculer le profit ou la perte de réévaluation de la participation précédemment détenue à la juste valeur à la date d'acquisition.L2, L3, L4
• Calculer le goodwill d'un regroupement par étapes en incluant la juste valeur de la participation antérieure.L2, L3, L4

Références normatives

• IFRS 3 §41Regroupement réalisé par étapes (acquisition par étapes) : l'acquéreur obtient le contrôle d'une entité dans laquelle il détenait déjà une participation juste avant la date d'acquisition ; le par. 41 en donne la définition et un exemple. Le traitement de la participation antérieure relève du par. 42 et sa juste valeur entre dans le goodwill (par. 32).
• IFRS 3 §42Dans un regroupement par étapes, l'acquéreur réévalue la participation qu'il détenait à sa juste valeur à la date d'acquisition et comptabilise l'éventuel profit ou perte en résultat ou en autres éléments du résultat global, selon le cas. Les montants que l'acquéreur avait comptabilisés en autres éléments du résultat global au titre de cette participation sont traités sur la même base que s'il l'avait cédée directement : ils ne sont reclassés en résultat que si une cession directe l'exigerait.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

4 questions

• Mont SA détenait 30 % d'Aval SA, comptabilisés pour {carrying_amount}. Le 30 septembre, elle acquiert une participation supplémentaire qui lui donne le contrôle ; la juste valeur de ses 30 % antérieurs à cette date est de {fair_value}. Convention du cas : participation mise en équivalence, dont la réévaluation relève du résultat ; aucun montant n'a été comptabilisé en autres éléments du résultat global au titre de cette participation. Calculez le profit de réévaluation de la participation précédemment détenue.L3
• Orchis SA détenait 25 % de Pivert SA, inscrits pour {carrying_amount}. À la date où elle en obtient le contrôle, la juste valeur de ces 25 % est de {fair_value}. Convention du cas : participation mise en équivalence, dont la réévaluation relève du résultat ; aucun montant n'est cumulé en autres éléments du résultat global ; l'écriture est passée au niveau du regroupement. Passez l'écriture de réévaluation de la participation précédemment détenue.L3
• Sol SA détenait 20 % de Lune SA, inscrits pour 600 000 ; elle en achète 55 % supplémentaires pour 2 700 000 en trésorerie et en obtient le contrôle. À cette date, la juste valeur des 20 % antérieurs est estimée à 900 000, la participation de 25 % ne donnant pas le contrôle à 800 000 (juste valeur) et l'actif net identifiable de Lune à 3 900 000. Convention du cas : participation mise en équivalence, dont la réévaluation relève du résultat ; aucun montant n'est cumulé en autres éléments du résultat global. Rédigez une note qui conclut sur le profit en résultat et sur le goodwill, en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.L4
• Juste avant le 1er avril, Pélan SA détenait 30 % de Quercy SA, son entreprise associée. Le 1er avril, elle acquiert 40 % supplémentaires et obtient le contrôle de Quercy. Donnée du cas : Quercy est une entreprise. Comment qualifier l'opération ?L2