Relations préexistantes

Objectifs pédagogiques

• Calculer le profit ou la perte de règlement d'une relation préexistante à partir des données d'un cas (élément hors marché et montant de règlement).L3, L4
• Enregistrer le règlement de la relation préexistante séparément de la contrepartie transférée.L3, L4

Références normatives

• IFRS 3 §52Principe : une transaction conclue par l'acquéreur ou pour son compte, ou principalement dans son intérêt ou celui de l'entité regroupée, plutôt que dans celui de l'entité acquise ou de ses anciens propriétaires, est probablement une transaction séparée ; exemples : règlement d'une relation préexistante, rémunération de services futurs, remboursement par le vendeur des coûts d'acquisition de l'acquéreur.
• IFRS 3 §B52Si le regroupement règle en fait une relation préexistante, l'acquéreur comptabilise un profit ou une perte : pour une relation non contractuelle (par exemple un litige), à la juste valeur ; pour une relation contractuelle, au plus faible du montant par lequel le contrat est favorable ou défavorable pour l'acquéreur par rapport aux conditions de marché actuelles et du montant de toute clause de règlement prévue au contrat et ouverte à la contrepartie désavantagée ; si ce second montant est le plus faible, l'écart entre dans la comptabilisation du regroupement. Le montant comptabilisé dépend aussi d'un actif ou passif déjà comptabilisé par l'acquéreur.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• Avant le regroupement, Hydre SA détenait une créance de 400 000 sur Algue SA, qu'elle acquiert ensuite. Le règlement de cette relation préexistante dans l'opération conduit à une perte que le cas mesure à {settlement_loss}, qui réduit la créance. Convention du cas : la perte est une donnée du cas ; elle est comptabilisée séparément du regroupement. Passez l'écriture du règlement de la relation préexistante.L3
• Fabrique SA acquiert Galet SA pour 5 000 000. Avant l'opération, Fabrique avait concédé une licence à Galet ; l'accord précise que 150 000 du prix correspondent au règlement de cette licence préexistante. Comment Fabrique traite-t-elle ces 150 000 ?L4