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Principe de la juste valeur et actif net identifiable
Objectifs pédagogiques
- Calculer l'actif net identifiable à partir des justes valeurs, données du cas, des actifs acquis et des passifs repris.L1, L2, L3
- Expliquer que les éléments sont évalués à la juste valeur à la date d'acquisition, sauf exceptions, et que leur valeur comptable chez l'entité acquise n'est pas la base.L1, L2, L3
Références normatives
- IFRS 3 §18Principe d'évaluation : l'acquéreur évalue les actifs identifiables acquis et les passifs repris à leur juste valeur à la date d'acquisition ; les exceptions limitées sont précisées aux par. 24 à 31A (par. 20). L'actif net ainsi évalué est le terme (b) du calcul du goodwill (par. 32).
Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.
3 questions
- Pour déterminer le goodwill, les actifs identifiables acquis et les passifs repris sont évalués à leur juste valeur à la date d'acquisition, sauf exceptions.L1
- Le 30 juin, Cirque SA acquiert 100 % de Brume SA. À cette date, les actifs identifiables de Brume ont une juste valeur de {fv_assets} et ses passifs repris une juste valeur de {fv_liabilities} ; ses capitaux propres comptables s'élèvent à {carrying_equity}. Convention du cas : les justes valeurs sont des données du cas ; aucun impôt différé ni passif éventuel n'est à prendre en compte. Calculez l'actif net identifiable évalué selon la méthode de l'acquisition.L2
- Ibis SA acquiert 100 % de Sylve SA pour une contrepartie transférée de 5 500 000. Un brevet de Sylve est inscrit pour 1 200 000 dans ses comptes ; l'évaluateur de l'acquéreur l'estime à 1 800 000 à la date d'acquisition, par une technique fondée sur des flux futurs, faute de marché actif. Le reste de l'actif net identifiable de Sylve, évalué à la juste valeur, est de 3 000 000. Rédigez une courte note qui conclut sur le montant du goodwill en distinguant faits du cas, règle et jugement professionnel.L3
Cas pratiques
- Allocation du prix d'acquisition : justes valeurs, impôt différé, participation ne donnant pas le contrôle (juste valeur ou quote-part), goodwill, profit d'acquisition et coûts d'acquisitionL2
- Dossier d'un groupe : identification, allocation du prix d'acquisition, contrepartie éventuelle et regroupement par étapes (IFRS 3)L4