Élection en autres éléments du résultat global pour les actions

Objectifs pédagogiques

• Déterminer si l'élection irrévocable en JVAOCI est possible pour un placement en actions (non détenu à des fins de transaction) et en tirer la conséquence : variations en AOCI, pas de recyclage.L1, L2
• Enregistrer les écritures liées à l'élection JVAOCI pour les instruments de capitaux propres et en mesurer l'effet sur la situation financière, le résultat et les autres éléments du résultat global.L1, L2

Références normatives

• IFRS 9 §5.7.5À la comptabilisation initiale, l'entité peut faire l'élection irrévocable de présenter en AOCI les variations ultérieures de juste valeur d'un placement en instruments de capitaux propres entrant dans le champ, qui n'est ni détenu à des fins de transaction ni une contrepartie éventuelle comptabilisée par l'acquéreur dans un regroupement relevant d'IFRS 3. L'élection se fait instrument par instrument et les montants en AOCI ne sont pas transférés ultérieurement en résultat (un transfert au sein des capitaux propres est possible), selon le par. B5.7.1.
• IFRS 9 §5.7.6En cas d'élection selon le par. 5.7.5, les dividendes du placement sont comptabilisés en résultat selon les conditions du par. 5.7.1A (droit établi, entrée probable des avantages, évaluation fiable) ; le par. B5.7.1 excepte les dividendes qui représentent clairement la récupération d'une partie du coût du placement.
• IFRS 9 §B5.7.1L'élection du par. 5.7.5, réservée aux placements en capitaux propres non détenus à des fins de transaction, se fait instrument par instrument (action par action) ; les montants présentés en AOCI ne sont pas transférés ultérieurement en résultat, un transfert du cumul au sein des capitaux propres restant possible ; les dividendes vont en résultat selon le par. 5.7.6, sauf s'ils représentent clairement la récupération d'une partie du coût du placement.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Pour un placement en actions ayant fait l'objet de l'élection d'évaluation à la JVAOCI, les montants cumulés en AOCI ne sont pas reclassés en résultat lors de la sortie du placement.L1
• Alpha SA acquiert 5 % des actions d'une société cotée, non détenues à des fins de transaction, et fait l'élection de les évaluer à la JVAOCI. Un an plus tard, elle cède ces actions avec un cumul de gains de 12 000 en AOCI. Comment traiter ce cumul ?L2
• Béta SA détient un placement en actions pour lequel elle a fait l'élection d'évaluation à la JVAOCI. À la clôture, sa juste valeur passe de {opening_carrying_amount} à {fair_value_closing}. Passez l'écriture de réévaluation.L2