Valeur temps modifiée, remboursement anticipé et clauses contingentes

Objectifs pédagogiques

• Évaluer l'effet d'une valeur temps de l'argent modifiée ou d'une clause de remboursement anticipé sur le test des flux contractuels (instrument de référence, compensation raisonnable, exception de prime ou décote).L3, L4

Références normatives

• IFRS 9 §B4.1.9DPour apprécier une valeur temps de l'argent modifiée, l'entité considère les facteurs pouvant affecter les flux futurs et compare les flux contractuels non actualisés à ceux d'un instrument de référence, en ne retenant que les scénarios raisonnablement possibles ; si les flux peuvent être sensiblement différents des flux de référence, l'actif ne remplit pas la condition SPPI et ne peut être évalué ni au coût amorti ni à la JVAOCI.
• IFRS 9 §B4.1.12Exception pour certains actifs remboursables par anticipation qui échouent au test SPPI du seul fait de cette clause : actif acquis ou octroyé avec prime ou décote par rapport au pair, montant de remboursement reflétant substantiellement le pair plus les intérêts courus (avec une éventuelle compensation raisonnable), juste valeur de la clause insignifiante à la comptabilisation initiale ; l'actif peut alors rester au coût amorti ou à la JVAOCI.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

1 question

• Lorsque l'élément de valeur temps de l'argent d'un actif est modifié, comment l'entité apprécie-t-elle les flux contractuels ?L3