Perte de crédit, perte attendue et actif déprécié

Objectifs pédagogiques

• Distinguer une perte de crédit, la perte attendue à 12 mois et sur la durée de vie, et un actif financier déprécié (credit-impaired).L1, L2

Références normatives

• IFRS 9 §B5.4.7Un actif peut être déprécié dès sa comptabilisation initiale parce que son risque de crédit est très élevé (et, pour un achat, acquis avec une forte décote) ; les pertes attendues initiales entrent alors dans les flux servant au taux d'intérêt effectif ajusté du risque de crédit. Un risque de crédit élevé à la comptabilisation initiale ne justifie pas, à lui seul, l'application de ce taux ajusté.
• IFRS 9Annexe A (termes du risque de crédit) : un actif financier est déprécié (credit-impaired) lorsqu'un ou plusieurs événements ayant un effet défavorable sur ses flux de trésorerie futurs estimés se sont produits, la définition citant des indices observables (difficultés financières importantes, rupture de contrat comme un défaut ou un retard, concession, faillite probable, disparition d'un marché actif, acquisition avec forte décote) ; une perte de crédit est la différence, actualisée au taux d'intérêt effectif d'origine, entre les flux contractuels dus et les flux que l'entité s'attend à recevoir ; la perte attendue est la moyenne pondérée des pertes de crédit, les risques de défaut servant de pondérations ; la perte à 12 mois est la fraction de la perte sur la durée de vie résultant de défauts possibles dans les 12 mois suivant la date de clôture. L'annexe A ne définit pas le défaut : le par. B5.5.37 renvoie à la définition interne de l'entité, avec une présomption réfutable de défaut au plus tard à 90 jours de retard.
• IFRS 9 §B5.5.37Pour apprécier le risque de défaut, l'entité applique une définition du défaut cohérente avec celle de sa gestion interne du risque de crédit pour l'instrument concerné et tient compte, s'il y a lieu, d'indicateurs qualitatifs (par exemple des clauses financières) ; il existe une présomption réfutable selon laquelle le défaut survient au plus tard lorsque l'actif a 90 jours de retard, sauf informations raisonnables et justifiables justifiant un critère plus tardif ; la définition est appliquée de façon cohérente à tous les instruments, sauf information montrant qu'une autre convient mieux à un instrument particulier.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Un actif financier acquis avec un risque de crédit élevé est, de ce fait, un actif financier déprécié (credit-impaired).L1
• Que représente, selon les termes définis d'IFRS 9, la perte de crédit attendue à 12 mois ?L1
• Un collaborateur résume dans une note les termes du risque de crédit définis par IFRS 9. Laquelle de ces phrases est erronée ?L2