Contrats hybrides à hôte actif financier

Objectifs pédagogiques

• Déterminer qu'un dérivé incorporé dans un hôte actif financier n'est pas séparé et que les critères de classement s'appliquent à l'ensemble de l'actif hybride.L2
• Justifier par écrit le jugement porté sur les contrats hybrides à hôte actif financier à partir des faits du cas.L2

Références normatives

• IFRS 9 §4.3.2Si le contrat hôte est un actif financier entrant dans le champ de la norme, le dérivé incorporé n'est pas séparé : les critères de classement s'appliquent à l'ensemble de l'actif financier hybride.
• IFRS 9 §B4.1.7ADes flux SPPI sont compatibles avec un prêt de base : la valeur temps de l'argent et le risque de crédit sont en général les éléments principaux de l'intérêt, qui peut aussi rémunérer d'autres risques (par exemple de liquidité) et coûts (par exemple administratifs) d'un prêt de base ainsi qu'une marge, et peut même être négatif dans des circonstances extrêmes ; en revanche, des clauses exposant les flux à des risques ou à une volatilité sans rapport avec un prêt de base, comme les variations de cours d'actions ou de prix de marchandises, ne donnent pas des flux SPPI.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Un dérivé incorporé dans un contrat hôte qui est un actif financier entrant dans le champ d'IFRS 9 n'est pas séparé.L2
• Océan SA détient comme placement une obligation convertible en actions de l'émetteur. Comment traite-t-elle le dérivé de conversion incorporé dans cet actif financier ?L2
• Un stagiaire résume le traitement des dérivés incorporés dans un hôte actif financier. Quelle phrase est erronée ?L2