Retour à la perte à 12 mois

Objectifs pédagogiques

• Déterminer le retour à la perte attendue à 12 mois lorsque la condition de hausse importante n'est plus remplie, et la présentation de la différence d'intérêts après guérison d'un actif déprécié.L3
• Enregistrer les écritures liées au retour à la perte à 12 mois après amélioration et en mesurer l'effet sur la situation financière, le résultat et les autres éléments du résultat global.L3

Références normatives

• IFRS 9 §5.4.2Lorsque l'entité calculait les produits d'intérêts sur le coût amorti selon le par. 5.4.1(b), elle revient, pour les périodes suivantes, à l'application du taux d'intérêt effectif à la valeur comptable brute si le risque de crédit s'améliore de sorte que l'actif n'est plus déprécié et que cette amélioration peut être objectivement rattachée à un événement survenu après l'application du par. 5.4.1(b), par exemple une amélioration de la notation de l'emprunteur.
• IFRS 9 §5.5.7Si, à une date de clôture antérieure, la correction de valeur était mesurée sur la durée de vie mais que la condition de hausse importante n'est plus remplie à la date de clôture, elle est mesurée à nouveau à 12 mois.
• IFRS 9 §5.5.8Le montant de pertes de crédit attendues (ou de reprises) nécessaire pour ajuster la correction de valeur à la date de clôture est comptabilisé en résultat comme gain ou perte de valeur. Le rattachement à ce paragraphe de la présentation, après guérison, de l'écart d'intérêts relève de la décision du Comité d'interprétation de mars 2019.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Au 31 décembre N-1, Ion SA mesurait la correction de valeur d'un prêt sur la durée de vie, après une hausse importante du risque de crédit. Au 31 décembre N, la condition de hausse importante n'est plus remplie. Comment mesurer la correction de valeur au 31 décembre N ?L3
• Au 31 décembre N-1, la correction de valeur d'un prêt de Ion SA était de {lifetime_allowance} (pertes sur la durée de vie). Au 31 décembre N, la condition de hausse importante du risque de crédit n'est plus remplie, et les pertes attendues à 12 mois s'élèvent à {twelve_month_allowance}. Passez l'écriture d'ajustement de la correction de valeur.L3
• Tilia SA détient un prêt évalué au coût amorti, devenu déprécié après son octroi (il n'était pas déprécié dès l'origine). Quelles affirmations sont exactes ? Plusieurs réponses sont possibles.L3