Actifs modifiés et appréciation du risque de crédit

Objectifs pédagogiques

• Évaluer le risque de crédit d'un actif modifié sans décomptabilisation en comparant le risque de défaut actuel (conditions modifiées) au risque à l'origine (conditions d'origine).L4

Références normatives

• IFRS 9 §5.4.3Lorsque les flux contractuels d'un actif financier sont renégociés ou modifiés sans entraîner la décomptabilisation, l'entité recalcule la valeur comptable brute (valeur actualisée des flux modifiés au taux d'intérêt effectif d'origine, ou au taux ajusté du risque de crédit pour un actif déprécié dès l'origine) et comptabilise en résultat un gain ou une perte de modification ; les coûts et frais ajustent la valeur comptable et sont amortis sur la durée restante. Si la modification entraîne la décomptabilisation, l'actif modifié est traité comme un nouvel actif financier.
• IFRS 9 §5.5.12Pour un actif financier modifié sans décomptabilisation, l'entité compare le risque de défaut à la date de clôture (conditions modifiées) au risque de défaut à la comptabilisation initiale (conditions d'origine) pour apprécier la hausse importante du risque de crédit.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

1 question

• Sol SA a consenti un prêt dont les flux contractuels sont renégociés en cours de vie, sans que le prêt soit décomptabilisé. À la clôture, Sol apprécie si le risque de crédit a augmenté de manière importante depuis la comptabilisation initiale. Quelle comparaison retient-elle ?L4