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Actifs dépréciés dès l'origine (POCI)

Objectifs pédagogiques

Calculer le taux d'intérêt effectif ajusté du risque de crédit et la correction de valeur d'un actif déprécié dès l'origine (variations cumulées de la perte sur la durée de vie).L4
Enregistrer les écritures liées aux actifs dépréciés dès l'acquisition ou l'octroi et en mesurer l'effet sur la situation financière, le résultat et les autres éléments du résultat global.L4

IFRS 9 §5.4.1Produits d'intérêts : méthode du taux d'intérêt effectif appliquée à la valeur comptable brute, sauf (a) pour les actifs dépréciés dès l'acquisition ou l'octroi, auxquels on applique dès l'origine le taux ajusté du risque de crédit sur le coût amorti, et (b) pour les actifs devenus dépréciés ensuite, auxquels on applique, pour les périodes suivantes, le taux d'intérêt effectif au coût amorti (net de la correction de valeur). Le retour à la base brute est régi par le par. 5.4.2.
IFRS 9 §B5.4.7Un actif peut être déprécié dès sa comptabilisation initiale parce que son risque de crédit est très élevé (et, pour un achat, acquis avec une forte décote) ; les pertes attendues initiales entrent alors dans les flux servant au taux d'intérêt effectif ajusté du risque de crédit. Un risque de crédit élevé à la comptabilisation initiale ne justifie pas, à lui seul, l'application de ce taux ajusté.
IFRS 9 §5.5.13Par dérogation aux par. 5.5.3 et 5.5.5, pour un actif financier déprécié dès son acquisition ou son octroi, seules les variations cumulées des pertes de crédit attendues sur la durée de vie depuis la comptabilisation initiale sont comptabilisées en correction de valeur ; le par. 5.5.14 fait constater en résultat les variations favorables comme un gain, même au-delà des pertes incluses dans les flux estimés à l'origine.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

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