Frontière avec IAS 32

Objectifs pédagogiques

• Distinguer ce qui relève d'IAS 32 (distinction passif / capitaux propres, présentation) de ce qui relève d'IFRS 9 (classement et évaluation) ; interaction seulement.L2
• Justifier par écrit le jugement porté sur la frontière avec IAS 32 (passif ou capitaux propres) à partir des faits du cas.L2

Références normatives

• IFRS 9 §4.2.1Les passifs financiers sont classés comme évalués ultérieurement au coût amorti, sauf : (a) les passifs à la JVR, dont les dérivés passifs, évalués à la juste valeur ; (b) les passifs nés d'un transfert d'actif qui ne remplit pas les conditions de décomptabilisation ou relevant de l'implication continue ; (c) les contrats de garantie financière et (d) les engagements de prêt à un taux inférieur au marché, évalués chez l'émetteur au plus élevé de la correction de valeur selon la section 5.5 et du montant initial diminué, le cas échéant, des produits cumulés selon IFRS 15 ; (e) la contrepartie éventuelle comptabilisée par l'acquéreur dans un regroupement relevant d'IFRS 3, évaluée à la juste valeur par le résultat.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

1 question

• Thêta SA émet un instrument financier. Quelle répartition entre IAS 32 et IFRS 9 est exacte ?L2