Modification des flux d'un actif financier

Objectifs pédagogiques

• Calculer le gain ou la perte de modification d'un actif financier modifié sans décomptabilisation et distinguer le cas où la modification entraîne la décomptabilisation.L3, L4
• Enregistrer les écritures liées à la modification des flux contractuels d'un actif et en mesurer l'effet sur la situation financière, le résultat et les autres éléments du résultat global.L3, L4
• Justifier par écrit le jugement porté sur la modification des flux contractuels d'un actif à partir des faits du cas.L3, L4

Références normatives

• IFRS 9 §5.4.3Lorsque les flux contractuels d'un actif financier sont renégociés ou modifiés sans entraîner la décomptabilisation, l'entité recalcule la valeur comptable brute (valeur actualisée des flux modifiés au taux d'intérêt effectif d'origine, ou au taux ajusté du risque de crédit pour un actif déprécié dès l'origine) et comptabilise en résultat un gain ou une perte de modification ; les coûts et frais ajustent la valeur comptable et sont amortis sur la durée restante. Si la modification entraîne la décomptabilisation, l'actif modifié est traité comme un nouvel actif financier.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

1 question

• Pavé SA détient un prêt dont la valeur comptable brute est de {previous_gross}. Les flux contractuels sont renégociés sans que le prêt soit décomptabilisé. La valeur comptable brute recalculée pour refléter les flux modifiés est de {recalculated_gross} (donnée du cas). Calculez la perte de modification à comptabiliser en résultat (donnez-la en montant positif).L3