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Modèle de workpaper

WorkpaperIAS 1 — Présentation des états financiersL2 · L3

Classement en courant ou non courant d'un emprunt, covenants, reclassement et total des passifs courants

6 missions10 sections75 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Relevez le montant de l'emprunt, l'échéancier à 12 mois, les covenants (date de test, niveau exigé, situation à la clôture) et les accords de dispense avec leur date. Le classement dépend des droits qui existent à la clôture et non des intentions de la direction : calculez la partie non courante, jugez le droit de différer, préparez l'écriture de reclassement et le total des passifs courants. Les montants, les échéances et les seuils des covenants sont des données du cas.

10 sections · 21 blocs · 2 calculs · 1 écriture

  • IAS 1 §60
  • IAS 1 §66
  • IAS 1 §69
  • IAS 1 §72A
  • IAS 1 §72B
  • IAS 1 §76ZA

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

6 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Classement courant ou non courant d'emprunts assortis de covenants, reclassement et informations
Tâches du cas documentées ici
  • Emprunt A : calculez la partie non courante.
  • Emprunt A : l'entité a-t-elle le droit de différer le règlement à la clôture ?
  • Emprunt B : calculez la partie non courante avant l'effet du covenant.
  • Emprunt B : l'entité a-t-elle le droit de différer à la clôture, compte tenu de la dispense de février ?
  • Comptabilisez le reclassement de l'emprunt B en courant.
  • Emprunt C : l'intention de rembourser en septembre 20X7 change-t-elle le classement ?
  • Calculez le total des passifs courants.
1

Faits et données

Entrées
  • Emprunt : prêteur, montant, échéances, garanties, intention de la direction

    TexteRequis

    TERM_LOAN_WITH_ANNUAL_INSTALMENTS_THE_NEXT_DUE_30_JUNE_20X7

  • Covenants : nature, date de test, niveau exigé, situation à la clôture

    Texte

    NET_DEBT_TO_EBITDA_TESTED_FROM_31_MARCH_20X7_AND_BELOW_THE_LIMIT_AT_THE_CLOSING_DATE

  • Accords de dispense ou de renégociation : date et contenu

    Texte

  • Montant total de l'emprunt à la clôture

    Nombre

    3 600 000

  • Partie exigible dans les 12 mois selon l'échéancier

    Nombre

    450 000

  • Montant reclassé de non courant en courant

    Nombre

  • Fournisseurs et autres dettes courantes

    Nombre

  • Charges à payer

    Nombre

  • Parties à moins de 12 mois de l'ensemble des emprunts selon les échéanciers

    Nombre

  • Total des passifs courants selon le projet d'état de la situation financière

    Nombre

2

Pièces justificatives

Pièces
  • Pièces obtenues et référencées (contrat de prêt, tableau d'amortissement, certificat de respect des covenants, lettre de dispense)

    PiècesRequis

3

Analyse du classement des passifs

Analyse

IAS 1 §60IAS 1 §66IAS 1 §69IAS 1 §72AIAS 1 §72BIAS 1 §76ZA

  • Points examinés : classement courant ou non courant

    Liste de contrôleRequis

    • Actifs et passifs présentés en courant et non courant, sauf présentation par ordre de liquidité plus pertinente
    • Critères d'un actif courant examinés : cycle normal, transaction, 12 mois, trésorerie
    • Critères d'un passif courant examinés, dont le droit de différer le règlement d'au moins 12 mois
    • Droit de différer ayant une substance et existant à la clôture
    • Covenants à respecter à la clôture ou avant : effet sur le droit ; covenants à respecter après : sans effet sur le classement
    • Intentions et attentes de la direction non retenues comme critère de classement
4

Calculs

Calculs

IAS 1 §69

  • Partie non courante (montant total − partie exigible dans les 12 mois)

    Calcul

    3 150 000

    Montant total de l'emprunt à la clôture ; − Partie exigible dans les 12 mois selon l'échéancier

  • Total des passifs courants

    Calcul

    0

    Fournisseurs et autres dettes courantes ; Charges à payer ; Parties à moins de 12 mois de l'ensemble des emprunts selon les échéanciers ; Montant reclassé de non courant en courant

5

Écritures illustratives

Écritures
  • Écriture de reclassement en courant

    Écriture

    Débit Emprunts non courants ← Montant reclassé de non courant en courant ; Crédit Emprunts courants ← Montant reclassé de non courant en courant

6

Jugement : droit de différer le règlement

Jugement

IAS 1 §72AIAS 1 §72B

  • Droit de différer le règlement à la clôture

    JugementRequis

    Droit existant à la clôture : partie à plus de 12 mois en non courant

    Droit existant à la clôture : partie à plus de 12 mois en non courant / Droit inexistant à la clôture : emprunt classé en courant / Sans objet

    Jugement professionnel : le droit s'apprécie à la date de clôture ; une dispense obtenue après cette date ne crée pas un droit existant à la clôture.

  • Justification : covenants à respecter à la clôture ou avant, situation à la clôture, date de la dispense

    Texte

    COVENANT_FIRST_TESTED_AFTER_THE_CLOSING_DATE_SO_IT_DOES_NOT_AFFECT_THE_RIGHT

7

Éléments à documenter pour l'information sur les covenants

Annexe

IAS 1 §76ZA

  • Informations à préparer sur un passif non courant soumis à des covenants

    Liste de contrôle

    • Informations permettant d'apprécier le risque que le passif devienne exigible dans les 12 mois
    • Valeur comptable du passif et nature des covenants concernés
8

Effet sur les états financiers

Impact états financiers
  • Effet dérivé des écritures

    Tableau

9

Conclusion

Conclusion
  • Classement retenu pour chaque emprunt, droit de différer à la clôture, partie non courante, reclassement éventuel, total des passifs courants et informations sur les covenants

    ConclusionRequis

10

Références normatives

Références
  • Références normatives citées dans ce papier de travail

    Références

11

Contrôles et impact sur les états financiers

  • Emprunt décritOK
  • Droit de différer jugé et motivéOK
  • Montant total = partie non courante + partie exigibleOK
  • Écriture de reclassement équilibréeNon évalué
  • Total recalculé des passifs courants = total du projet d'état de la situation financièreNon évalué
Actif
0
Passif
0
Résultat
0
OCI
0
Capitaux propres
0