Dossier d'un groupe : influence notable, mise en équivalence, éliminations, pertes et dépréciation, cessation de l'influence (IAS 28)
9 documents45 travaux≈ 300 min
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Normes
IAS 28 — Participations dans des entreprises associées et des coentreprises
Niveau d’assistanceEspace libre · situation autonome
Méthode: retirée
Liste de contrôle: retirée
Indications: retirée
Travail pas à pas: retirée
Brief
Situation
Halvern Group SA (entité fictive) clôt ses comptes consolidés au 31 décembre 20X6. Le préparateur établit le dossier des entreprises associées de l'exercice, soumis à un réviseur : l'influence notable dans Corsel et Dunmar, la mise en équivalence de Pelvane, de Quorin et de Sovrel (dont l'intérêt de 40 % conservé après une perte de contrôle), les éliminations de Vorlan, les pertes de Rimel, la dépréciation de Tarvik et la perte d'influence dans Orvel. Simulation pédagogique : la piste de revue du dossier (préparation, notes du réviseur et visa final) est simulée à des fins de démonstration ; elle ne constitue ni une revue réelle ni une validation du contenu.
Votre mission
Dressez le plan du dossier ; appréciez l'influence notable dans Corsel et Dunmar ; mettez Pelvane en équivalence (quote-part, goodwill, amortissement du supplément de juste valeur, résultat ajusté, autres éléments du résultat global, dividende, valeur de clôture), Quorin (écart négatif) et Sovrel (intérêt conservé) ; éliminez les opérations de Vorlan ; traitez les pertes de Rimel au-delà de l'intérêt, la dépréciation de Tarvik et la perte d'influence dans Orvel ; comptabilisez les treize écritures, présentez leur effet consolidé, traitez les points du réviseur et concluez. Un document n'est pas utile.
Vous préparez un dossier complet : pièces, travaux, écritures et conclusion, puis vous confrontez votre travail au corrigé et aux points de revue du dossier.
Situation professionnelle autonome
Comme sur une mission réelle : aucune méthode, aucune liste de contrôle ni indication. Vous identifiez vous-même les enjeux, organisez le travail et défendez votre conclusion.
Organisez le travail
Documentez chaque point
Argumentez la conclusion
Documents
Pièces du dossier
9 pièces : ouvrez chacune pour la lire.
Pièce 1Note
Profil du groupe et conventions du dossier
Halvern Group SA (entité fictive) clôt ses comptes consolidés au 31 décembre 20X6. Conventions du dossier : montants en EUR ; Convention du cas (hypothèse pédagogique, non attribuée à IAS 28) : les justes valeurs sont celles d'évaluations indépendantes ; les résultats ajustés des entreprises associées sont des données du dossier, après harmonisation des méthodes ; l'amortissement du supplément de juste valeur est linéaire sans valeur résiduelle ; aucun impôt ; aucun coût de transaction ; les écritures de mise en équivalence de Sovrel ne sont pas demandées et l'effet cumulé les exclut ; les écritures sont illustratives. La présomption de 20 % est réfutable et l'influence notable est une question de jugement.
Données
Données clés des documents
Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.
Donnée
Valeur
Source
Droits de vote directs de Halvern dans Corsel
24 %
Droits de vote détenus par la filiale dans Corsel
6 %
Droits de vote de Halvern dans Dunmar
16 %
Part de Halvern dans Pelvane
25 %
Coût de l'investissement dans Pelvane
2 000 000,00 €
Juste valeur de l'actif net identifiable de Pelvane
7 200 000,00 €
Supplément de juste valeur sur les équipements
480 000,00 €
Résultat de Pelvane avant ajustement
640 000,00 €
Ajustement de méthode de Pelvane
40 000,00 €
Autres éléments du résultat global de Pelvane
60 000,00 €
Dividendes distribués par Pelvane
320 000,00 €
Part de Halvern dans Quorin
35 %
Coût de l'investissement dans Quorin
650 000,00 €
Juste valeur de l'actif net identifiable de Quorin
2 000 000,00 €
Intérêt conservé dans Sovrel
40 %
Juste valeur de l'intérêt conservé de 40 %
1 200 000,00 €
Valeur comptable consolidée de l'intérêt conservé
1 050 000,00 €
Résultat ajusté de Sovrel du second semestre
120 000,00 €
Autres éléments du résultat global de Sovrel
30 000,00 €
Dividende reçu par Halvern
30 000,00 €
Part de Halvern dans Vorlan
30 %
Valeur comptable de l'investissement avant éliminations
1 600 000,00 €
Stock acheté à Vorlan encore détenu, au prix de transfert
400 000,00 €
Marge de Vorlan
35 %
Stock acheté à Halvern encore détenu, au prix de transfert
250 000,00 €
Marge de Halvern
20 %
Valeur comptable des terrains apportés
500 000,00 €
Juste valeur des terrains apportés
800 000,00 €
Valeur comptable de l'investissement dans Rimel
500 000,00 €
Prêt à long terme de Halvern à Rimel
200 000,00 €
Quote-part de Halvern dans la perte de Rimel
900 000,00 €
Valeur comptable entière de l'investissement dans Tarvik
900 000,00 €
Valeur d'utilité de l'investissement net
780 000,00 €
Juste valeur diminuée des coûts de la vente
740 000,00 €
Prix reçu pour les 20 points cédés
300 000,00 €
Juste valeur de l'intérêt conservé de 10 %
150 000,00 €
Valeur comptable de l'investissement à la perte d'influence
410 000,00 €
Autres éléments du résultat global cumulés
18 000,00 €
Proportion de reclassement à la sortie de l'équivalence
100 %
Budget de formation du groupe
85 000,00 €
Durée d'utilité restante des équipements de Pelvane
8 ans
Tri de l'information
Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.
1
Partie 1 · Classification · Analyse
Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?
Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.
À classer9
Profil du groupe et conventions du dossier
Corsel SA et Dunmar SA : droits de vote et indices
Pelvane SA et Quorin SA : acquisitions et résultats
Sovrel SA : intérêt conservé après la perte de contrôle
Vorlan SA : opérations ascendantes, descendantes et apport
Rimel SA et Tarvik SA : pertes et dépréciation
Orvel SA : cession et perte d'influence
Budget de formation du groupe
Note de l'évaluateur : durée d'utilité des équipements de Pelvane
Utile au traitement0
Sans incidence0
Espace de travail
Programme de travail
Organisez librement votre travail : traitez chaque point, puis argumentez votre conclusion.
Travail 1Analyse
Dressez le plan du dossier : entités, questions d'influence, de mise en équivalence, d'éliminations, de pertes et de cessation.
Travail 2Analyse
Corsel : calculez les droits de vote totaux de Halvern, directs et indirects.
1
Partie 1 · Calcul
Corsel : calculez les droits de vote totaux de Halvern, directs et indirects.
%
Contrôles
0 / 1 étape saisie
Montants lisibles
Travail 3Jugement professionnel
Corsel : Halvern a-t-elle une influence notable, et la présomption de 20 % est-elle confirmée ?
Travail 4Jugement professionnel
Dunmar : avec 16 % des droits de vote, les indices réfutent-ils la présomption d'absence d'influence ?
Travail 5Calcul
Pelvane : calculez la quote-part de Halvern dans la juste valeur de l'actif net identifiable.
1
Partie 1 · Calcul
Pelvane : calculez la quote-part de Halvern dans la juste valeur de l'actif net identifiable.
€
Contrôles
0 / 1 étape saisie
Montants lisibles
Travail 6Calcul
Pelvane : calculez l'écart entre le coût et cette quote-part et indiquez son traitement.
1
Partie 1 · Calcul
Pelvane : calculez l'écart entre le coût et cette quote-part et indiquez son traitement.
€
Contrôles
0 / 1 étape saisie
Montants lisibles
Travail 7Calcul
Pelvane : calculez l'amortissement annuel supplémentaire lié au supplément de juste valeur.
1
Partie 1 · Calcul
Pelvane : calculez l'amortissement annuel supplémentaire lié au supplément de juste valeur.
€
Contrôles
0 / 1 étape saisie
Montants lisibles
Travail 8Analyse
Pelvane : harmonisez la méthode et calculez le résultat ajusté servant à la quote-part.
1
Partie 1 · Calcul
Pelvane : harmonisez la méthode et calculez le résultat ajusté servant à la quote-part.
€
Contrôles
0 / 1 étape saisie
Montants lisibles
Travail 9Calcul
Pelvane : calculez la quote-part du résultat ajusté.
1
Partie 1 · Calcul
Pelvane : calculez la quote-part du résultat ajusté.
€
Contrôles
0 / 1 étape saisie
Montants lisibles
Travail 10Calcul
Pelvane : calculez la quote-part des autres éléments du résultat global.
1
Partie 1 · Calcul
Pelvane : calculez la quote-part des autres éléments du résultat global.
€
Contrôles
0 / 1 étape saisie
Montants lisibles
Travail 11Analyse
Pelvane : quel dividende Halvern reçoit-elle et comment est-il comptabilisé ?
1
Partie 1 · Calcul
Pelvane : quel dividende Halvern reçoit-elle et comment est-il comptabilisé ?
€
Contrôles
0 / 1 étape saisie
Montants lisibles
Travail 12Calcul
Pelvane : calculez la valeur comptable de clôture de l'investissement.
1
Partie 1 · Calcul
Pelvane : calculez la valeur comptable de clôture de l'investissement.
€
Contrôles
0 / 1 étape saisie
Montants lisibles
Travail 13Calcul
Quorin : calculez la quote-part de Halvern dans la juste valeur de l'actif net identifiable.
1
Partie 1 · Calcul
Quorin : calculez la quote-part de Halvern dans la juste valeur de l'actif net identifiable.
€
Contrôles
0 / 1 étape saisie
Montants lisibles
Travail 14Calcul
Quorin : calculez l'écart entre le coût et la quote-part et indiquez son traitement.
1
Partie 1 · Calcul
Quorin : calculez l'écart entre le coût et la quote-part et indiquez son traitement.
€
Contrôles
0 / 1 étape saisie
Montants lisibles
Travail 15Analyse
Sovrel : comment l'intérêt conservé de 40 % est-il traité après la perte de contrôle, quel est son coût et quelle part du profit relève de la réévaluation ?
1
Partie 1 · Calcul
Sovrel : comment l'intérêt conservé de 40 % est-il traité après la perte de contrôle, quel est son coût et quelle part du profit relève de la réévaluation ?
€
Contrôles
0 / 1 étape saisie
Montants lisibles
Travail 16Analyse
Sovrel, second semestre : calculez la quote-part du résultat et des autres éléments du résultat global et la valeur comptable de clôture.
1
Partie 1 · Calcul
Sovrel, second semestre : calculez la quote-part du résultat et des autres éléments du résultat global et la valeur comptable de clôture.
€
€
€
Contrôles
0 / 3 étapes saisies
Montants lisibles
Résultat : Valeur comptable au 31 décembre 20X6 (1 200 000 + 48 000 + 12 000 − 30 000)
Travail 17Analyse
Vorlan : calculez le profit non réalisé total des opérations ascendantes et descendantes sur stocks.
1
Partie 1 · Calcul
Vorlan : calculez le profit non réalisé total des opérations ascendantes et descendantes sur stocks.
€
€
Contrôles
0 / 2 étapes saisies
Montants lisibles
Résultat : Profit non réalisé de Halvern dans les stocks de Vorlan (250 000 × 20 %)
Travail 18Calcul
Vorlan : calculez le profit éliminé de l'opération ascendante.
1
Partie 1 · Calcul
Vorlan : calculez le profit éliminé de l'opération ascendante.
€
Contrôles
0 / 1 étape saisie
Montants lisibles
Travail 19Calcul
Vorlan : calculez le profit éliminé de l'opération descendante.
1
Partie 1 · Calcul
Vorlan : calculez le profit éliminé de l'opération descendante.
€
Contrôles
0 / 1 étape saisie
Montants lisibles
Travail 20Jugement professionnel
Vorlan : comment traiter le profit de l'apport de terrains ? Calculez le profit de l'apport et la part à éliminer.
1
Partie 1 · Calcul
Vorlan : comment traiter le profit de l'apport de terrains ? Calculez le profit de l'apport et la part à éliminer.
Vorlan : calculez la valeur comptable de l'investissement après les éliminations descendantes.
1
Partie 1 · Calcul
Vorlan : calculez la valeur comptable de l'investissement après les éliminations descendantes.
€
Contrôles
0 / 1 étape saisie
Montants lisibles
Travail 22Calcul
Rimel : les intérêts à long terme font-ils partie de l'investissement net ? Calculez l'intérêt de Halvern servant à plafonner les pertes.
1
Partie 1 · Calcul
Rimel : les intérêts à long terme font-ils partie de l'investissement net ? Calculez l'intérêt de Halvern servant à plafonner les pertes.
€
Contrôles
0 / 1 étape saisie
Montants lisibles
Travail 23Calcul
Rimel : calculez la quote-part de pertes à comptabiliser.
1
Partie 1 · Calcul
Rimel : calculez la quote-part de pertes à comptabiliser.
€
Contrôles
0 / 1 étape saisie
Montants lisibles
Travail 24Calcul
Rimel : calculez les pertes non comptabilisées.
1
Partie 1 · Calcul
Rimel : calculez les pertes non comptabilisées.
€
Contrôles
0 / 1 étape saisie
Montants lisibles
Travail 25Analyse
Rimel : dans quel ordre les pertes sont-elles imputées aux composantes de l'intérêt, et Halvern doit-elle comptabiliser un passif pour les pertes non comptabilisées ?
Travail 26Calcul
Tarvik : déterminez la valeur recouvrable de l'investissement net.
1
Partie 1 · Calcul
Tarvik : déterminez la valeur recouvrable de l'investissement net.
€
Contrôles
0 / 1 étape saisie
Montants lisibles
Travail 27Calcul
Tarvik : calculez la perte de valeur de l'investissement net.
1
Partie 1 · Calcul
Tarvik : calculez la perte de valeur de l'investissement net.
€
Contrôles
0 / 1 étape saisie
Montants lisibles
Travail 28Jugement professionnel
Orvel : Halvern perd-elle l'influence notable ? Déterminez les autres éléments du résultat global à reclasser.
1
Partie 1 · Calcul
Orvel : Halvern perd-elle l'influence notable ? Déterminez les autres éléments du résultat global à reclasser.
€
Contrôles
0 / 1 étape saisie
Montants lisibles
Travail 29Calcul
Orvel : calculez le profit de la perte d'influence avant puis après reclassement.
1
Partie 1 · Calcul
Orvel : calculez le profit de la perte d'influence avant puis après reclassement.
€
€
Contrôles
0 / 2 étapes saisies
Montants lisibles
Résultat : Profit total de la perte d'influence (40 000 + 18 000)
Travail 30Écritures
Quorin : comptabilisez l'acquisition avec le produit de l'écart négatif.
1
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 1
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
CompteLibelléDébitCrédit
Ligne 1
Débit
Crédit
Ligne 2
Débit
Crédit
Ligne 3
Débit
Crédit
TotauxDébit0Crédit0
Travail 31Écritures
Pelvane : comptabilisez la quote-part du résultat ajusté.
1
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 1
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
CompteLibelléDébitCrédit
Ligne 1
Débit
Crédit
Ligne 2
Débit
Crédit
TotauxDébit0Crédit0
Travail 32Écritures
Pelvane : comptabilisez la quote-part des autres éléments du résultat global.
1
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 1
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
CompteLibelléDébitCrédit
Ligne 1
Débit
Crédit
Ligne 2
Débit
Crédit
TotauxDébit0Crédit0
Travail 33Écritures
Pelvane : comptabilisez le dividende reçu.
1
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 1
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
CompteLibelléDébitCrédit
Ligne 1
Débit
Crédit
Ligne 2
Débit
Crédit
TotauxDébit0Crédit0
Travail 34Écritures
Sovrel : comptabilisez l'intérêt conservé porté à sa juste valeur comme coût de l'entreprise associée.
1
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 1
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
CompteLibelléDébitCrédit
Ligne 1
Débit
Crédit
Ligne 2
Débit
Crédit
TotauxDébit0Crédit0
Travail 35Écritures
Vorlan : comptabilisez l'élimination du profit de l'opération ascendante.
1
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 1
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
CompteLibelléDébitCrédit
Ligne 1
Débit
Crédit
Ligne 2
Débit
Crédit
TotauxDébit0Crédit0
Travail 36Écritures
Vorlan : comptabilisez l'élimination du profit de l'opération descendante.
1
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 1
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
CompteLibelléDébitCrédit
Ligne 1
Débit
Crédit
Ligne 2
Débit
Crédit
TotauxDébit0Crédit0
Travail 37Écritures
Vorlan : comptabilisez l'élimination du profit de l'apport.
1
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 1
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
CompteLibelléDébitCrédit
Ligne 1
Débit
Crédit
Ligne 2
Débit
Crédit
TotauxDébit0Crédit0
Travail 38Écritures
Rimel : comptabilisez la perte imputée à l'investissement.
1
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 1
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
CompteLibelléDébitCrédit
Ligne 1
Débit
Crédit
Ligne 2
Débit
Crédit
TotauxDébit0Crédit0
Travail 39Écritures
Rimel : comptabilisez la perte imputée aux intérêts à long terme.
1
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 1
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
CompteLibelléDébitCrédit
Ligne 1
Débit
Crédit
Ligne 2
Débit
Crédit
TotauxDébit0Crédit0
Travail 40Écritures
Tarvik : comptabilisez la perte de valeur.
1
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 1
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
CompteLibelléDébitCrédit
Ligne 1
Débit
Crédit
Ligne 2
Débit
Crédit
TotauxDébit0Crédit0
Travail 41Écritures
Orvel : comptabilisez la sortie de l'investissement et l'intérêt conservé de 10 % à la juste valeur.
1
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 1
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
CompteLibelléDébitCrédit
Ligne 1
Débit
Crédit
Ligne 2
Débit
Crédit
Ligne 3
Débit
Crédit
Ligne 4
Débit
Crédit
TotauxDébit0Crédit0
Travail 42Écritures
Orvel : comptabilisez le reclassement des autres éléments du résultat global.
1
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 1
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
CompteLibelléDébitCrédit
Ligne 1
Débit
Crédit
Ligne 2
Débit
Crédit
TotauxDébit0Crédit0
Travail 43Effets sur les états financiers
Quel est l'effet cumulé des treize écritures sur les états financiers consolidés ?
1
Partie 1 · Classification · Analyse
Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.
ÉlémentHausseBaisseSans effet
Situation financière (bilan)
Résultat
Autres éléments du résultat global
Capitaux propres
2
Partie 2 · Calcul · Analyse
Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.
€
€
€
€
Contrôles
0 / 4 étapes saisies
Montants lisibles
Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres
Travail 44Analyse
Quels points restent à traiter avec le réviseur ?
Travail 45Conclusion
Rédigez la conclusion du dossier.
Revue du dossier
Points relevés lors de la revue de ce dossier : lisez-les comme le ferait le préparateur.
Notes de revue
BloquanteRésolueNote du réviseur (bloquante) : justifier la durée d'utilité des équipements de Pelvane par la note de l'évaluateur
Non bloquanteOuverteNote du réviseur : préciser l'effet de l'évaluation définitive de l'intérêt conservé de Sovrel sur le profit
Demandes d'information
ObtenueDemande à l'évaluateur : durée d'utilité restante des équipements de Pelvane
Hypothèse documentéeHypothèse documentée : évaluation provisoire de l'intérêt conservé de Sovrel
Liste de finalisation
Influence notable de Corsel et de Dunmar documentéeFait
Coût, goodwill et quote-part rapprochés des évaluationsFait
Éliminations ascendantes, descendantes et de l'apport calculéesFait
Pertes, dépréciation et perte d'influence calculéesFait
Écritures équilibrées et incidence sur les états financiers établieFait
Évaluation définitive de l'intérêt conservé de Sovrel à obtenir de l'évaluateur indépendantÀ revoir
Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.
Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.
Conclusion
Remise et corrigé
Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 55).
Documenter ce dossier
Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.