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Évaluation de l'influence notable : présomption de 20 % réfutable, indices, droits de vote potentiels, exemptions, détention en vue de la vente et distinction avec le contrôle conjoint

Brissan — droits directs et indirects

Influence notable : présomption de 20 % réfutable, indices, définitions et mise en équivalence de base (coût, quote-part, dividendes) · Situation 1 sur 3

Évaluation de l'influence notable : présomption de 20 % réfutable, indices, droits de vote potentiels, exemptions, détention en vue de la vente et distinction avec le contrôle conjoint

Tolbec — 15 % des droits de vote

Influence notable : présomption de 20 % réfutable, indices, définitions et mise en équivalence de base (coût, quote-part, dividendes) · Situation 2 sur 3

Évaluation de l'influence notable : présomption de 20 % réfutable, indices, droits de vote potentiels, exemptions, détention en vue de la vente et distinction avec le contrôle conjoint

Mirel — 18 % des droits de vote

Influence notable : présomption de 20 % réfutable, indices, définitions et mise en équivalence de base (coût, quote-part, dividendes) · Situation 3 sur 3

Mise en équivalence : coût, goodwill ou produit, ajustement de juste valeur, méthodes uniformes, quote-part du résultat et des autres éléments du résultat global, dividendes et valeur comptable de clôture

Influence notable : présomption de 20 % réfutable, indices, définitions et mise en équivalence de base (coût, quote-part, dividendes)

Mise en équivalence : coût, goodwill ou produit, ajustement de juste valeur, méthodes uniformes, quote-part du résultat et des autres éléments du résultat global, dividendes et valeur comptable de clôture

Dolvane — mise en équivalence

Mise en équivalence avec goodwill, ajustement de juste valeur, méthodes uniformes, droits de vote potentiels et pertes plafonnées · Situation 1 sur 3

Mise en équivalence : coût, goodwill ou produit, ajustement de juste valeur, méthodes uniformes, quote-part du résultat et des autres éléments du résultat global, dividendes et valeur comptable de clôture

Pertrel — acquisition de 40 %

Mise en équivalence avec goodwill, ajustement de juste valeur, méthodes uniformes, droits de vote potentiels et pertes plafonnées · Situation 2 sur 3

Mise en équivalence : coût, goodwill ou produit, ajustement de juste valeur, méthodes uniformes, quote-part du résultat et des autres éléments du résultat global, dividendes et valeur comptable de clôture

Wexler — quote-part de pertes

Mise en équivalence avec goodwill, ajustement de juste valeur, méthodes uniformes, droits de vote potentiels et pertes plafonnées · Situation 3 sur 3

Éliminations avec l'associée : opérations ascendantes et descendantes, pertes révélant une dépréciation, apports d'actifs non monétaires et modifications de 2014 reportées

Éliminations ascendantes et descendantes, pertes révélant une dépréciation, apport d'actifs et interaction avec les coentreprises d'IFRS 11

Pertes, dépréciation et cessation de la mise en équivalence : plafond des pertes, intérêts à long terme, test de l'investissement net, perte d'influence, cession partielle et associée devenue filiale

Rovane — pertes et prêt à long terme

Pertes au-delà de l'intérêt, intérêts à long terme, passif éventuel, indications de dépréciation et test de l'investissement net comme actif unique · Situation 1 sur 2

Pertes, dépréciation et cessation de la mise en équivalence : plafond des pertes, intérêts à long terme, test de l'investissement net, perte d'influence, cession partielle et associée devenue filiale

Sendral — test de l'investissement net

Pertes au-delà de l'intérêt, intérêts à long terme, passif éventuel, indications de dépréciation et test de l'investissement net comme actif unique · Situation 2 sur 2

Mise en équivalence : coût, goodwill ou produit, ajustement de juste valeur, méthodes uniformes, quote-part du résultat et des autres éléments du résultat global, dividendes et valeur comptable de clôture

Perte de contrôle avec une entreprise associée conservée (interaction IFRS 10 + IAS 28) : coût à la juste valeur, mise en équivalence, cession partielle, perte d'influence, associée devenue filiale et propositions

Pertes, dépréciation et cessation de la mise en équivalence : plafond des pertes, intérêts à long terme, test de l'investissement net, perte d'influence, cession partielle et associée devenue filiale

Orlane — cession du 1er mars 20X7

Perte de contrôle avec une entreprise associée conservée (interaction IFRS 10 + IAS 28) : coût à la juste valeur, mise en équivalence, cession partielle, perte d'influence, associée devenue filiale et propositions · Situation 1 sur 2

Pertes, dépréciation et cessation de la mise en équivalence : plafond des pertes, intérêts à long terme, test de l'investissement net, perte d'influence, cession partielle et associée devenue filiale

Orlane — cession du 1er septembre 20X7

Perte de contrôle avec une entreprise associée conservée (interaction IFRS 10 + IAS 28) : coût à la juste valeur, mise en équivalence, cession partielle, perte d'influence, associée devenue filiale et propositions · Situation 2 sur 2

Évaluation de l'influence notable : présomption de 20 % réfutable, indices, droits de vote potentiels, exemptions, détention en vue de la vente et distinction avec le contrôle conjoint

Corsel — droits directs et indirects

Dossier d'un groupe : influence notable, mise en équivalence, éliminations, pertes et dépréciation, cessation de l'influence (IAS 28) · Situation 1 sur 2

Évaluation de l'influence notable : présomption de 20 % réfutable, indices, droits de vote potentiels, exemptions, détention en vue de la vente et distinction avec le contrôle conjoint

Dunmar — 16 % des droits de vote

Dossier d'un groupe : influence notable, mise en équivalence, éliminations, pertes et dépréciation, cessation de l'influence (IAS 28) · Situation 2 sur 2

Mise en équivalence : coût, goodwill ou produit, ajustement de juste valeur, méthodes uniformes, quote-part du résultat et des autres éléments du résultat global, dividendes et valeur comptable de clôture

Pelvane — mise en équivalence

Dossier d'un groupe : influence notable, mise en équivalence, éliminations, pertes et dépréciation, cessation de l'influence (IAS 28) · Situation 1 sur 3

Mise en équivalence : coût, goodwill ou produit, ajustement de juste valeur, méthodes uniformes, quote-part du résultat et des autres éléments du résultat global, dividendes et valeur comptable de clôture

Quorin — acquisition de 35 %

Dossier d'un groupe : influence notable, mise en équivalence, éliminations, pertes et dépréciation, cessation de l'influence (IAS 28) · Situation 2 sur 3

Mise en équivalence : coût, goodwill ou produit, ajustement de juste valeur, méthodes uniformes, quote-part du résultat et des autres éléments du résultat global, dividendes et valeur comptable de clôture

Sovrel — intérêt conservé de 40 %

Dossier d'un groupe : influence notable, mise en équivalence, éliminations, pertes et dépréciation, cessation de l'influence (IAS 28) · Situation 3 sur 3

Éliminations avec l'associée : opérations ascendantes et descendantes, pertes révélant une dépréciation, apports d'actifs non monétaires et modifications de 2014 reportées

Dossier d'un groupe : influence notable, mise en équivalence, éliminations, pertes et dépréciation, cessation de l'influence (IAS 28)

Pertes, dépréciation et cessation de la mise en équivalence : plafond des pertes, intérêts à long terme, test de l'investissement net, perte d'influence, cession partielle et associée devenue filiale

Rimel — pertes et prêt à long terme

Dossier d'un groupe : influence notable, mise en équivalence, éliminations, pertes et dépréciation, cessation de l'influence (IAS 28) · Situation 1 sur 3

Pertes, dépréciation et cessation de la mise en équivalence : plafond des pertes, intérêts à long terme, test de l'investissement net, perte d'influence, cession partielle et associée devenue filiale

Tarvik — test de l'investissement net

Dossier d'un groupe : influence notable, mise en équivalence, éliminations, pertes et dépréciation, cessation de l'influence (IAS 28) · Situation 2 sur 3

Pertes, dépréciation et cessation de la mise en équivalence : plafond des pertes, intérêts à long terme, test de l'investissement net, perte d'influence, cession partielle et associée devenue filiale

Orvel — cession de 20 points

Dossier d'un groupe : influence notable, mise en équivalence, éliminations, pertes et dépréciation, cessation de l'influence (IAS 28) · Situation 3 sur 3