IAS 32Chapitre 2Leçon 1
Passif ou capitaux propres : l'obligation contractuelle inévitable
Étape 1 / 6Objectifs d'apprentissage
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Un instrument émis est un passif financier si l'émetteur a une obligation contractuelle inévitable de remettre de la trésorerie ou un autre actif financier ; il est un instrument de capitaux propres si aucune telle obligation n'existe, le droit d'éviter la remise devant être inconditionnel.
35 minNon commencé
Objectifs d'apprentissage
- Expliquer qu'un instrument émis n'est un instrument de capitaux propres que s'il n'existe aucune obligation contractuelle inévitable de remettre de la trésorerie ou un autre actif financier.
- Déterminer le classement d'un instrument émis (passif ou capitaux propres) à partir de ses termes contractuels, et non de sa dénomination.
- Expliquer pourquoi l'absence de droit inconditionnel d'éviter la remise de trésorerie conduit au classement en passif.
- Analyser si un droit de refuser le remboursement est inconditionnel et ce qu'il implique pour le classement.