IAS 32Chapitre 2Leçon 2
Instruments réglés en titres propres : le test « fixe contre fixe »
Étape 1 / 6Objectifs d'apprentissage
Approfondir+1 approfondissement · +1 point d’attention
Un contrat réglé en titres propres est un instrument de capitaux propres si l'émetteur remet un nombre fixe de ses titres contre un montant fixe de trésorerie ou d'un autre actif financier ; sinon c'est un passif ou un actif financier.
35 minNon commencé
Objectifs d'apprentissage
- Expliquer la condition « fixe contre fixe » pour un contrat réglé en titres propres de l'émetteur.
- Déterminer si un contrat réglé en titres propres est un instrument de capitaux propres ou un passif selon la condition fixe contre fixe.
- Analyser le classement de droits offerts au prorata aux propriétaires existants lorsque le prix d'exercice est en monnaie étrangère.
- Justifier le classement retenu au regard de la condition fixe contre fixe et de son exception.