IAS 32Chapitre 3Leçon 2
Cas particuliers : instruments remboursables, liquidation, décision de 2009 et projet FICE
Étape 1 / 4Objectifs d'apprentissage
Approfondir+5 approfondissements · +1 exemple · +1 point d’attention
Un instrument que le porteur peut rendre est en principe un passif ; IAS 32 prévoit des exceptions encadrées pour les instruments remboursables et pour les obligations qui ne naissent qu'à la liquidation ; le projet FICE reste une proposition.
40 minNon commencé
Objectifs d'apprentissage
- Expliquer qu'un instrument remboursable au gré du porteur est un passif par principe et qu'une exception encadrée existe, à conditions cumulatives.
- Distinguer les conditions de l'exception des instruments remboursables de celles de l'exception de liquidation, et justifier pourquoi la condition d'absence d'autre obligation n'a pas d'équivalent pour la liquidation.
- Expliquer la démarche en deux temps rappelée par le Comité en 2009 et l'effet d'une option de remboursement sur la subordination.
- Expliquer que le projet FICE est une proposition en cours de délibération et que la norme en vigueur reste la référence.