IAS 38 · Cas pratiques (Étape 3 sur 5)
Cas pratique
Logiciels Boréal (société fictive) édite des logiciels de cartographie. Elle clôture au 31 décembre et applique le modèle du coût à toutes ses immobilisations incorporelles. Au cours de l'exercice 20X2, elle a acquis la licence d'un moteur de rendu, la licence Orion, développé en interne un module en ligne, le projet Atlas, et cédé une ancienne licence, la licence Delta. Elle détient aussi une marque acquise, Boréal Maps, considérée comme ayant une durée d'utilité indéfinie, et une licence de plateforme d'assistance, la licence Gamma. Vous êtes chargé du dossier de clôture 20X2 : workpapers, propositions d'écritures, revue du projet d'annexe, réponses aux notes du reviewer et conclusion du dossier.
Votre mission
Le dossier contient des pièces de nature et de fiabilité diverses, dont certaines sont sans incidence, une proposition de la direction à apprécier, un projet d'annexe à rapprocher et une information manquante obtenue en cours de mission. Déterminez le coût de la licence Orion et son amortissement, le traitement du projet Atlas, les dotations de l'exercice, le test de la marque, le résultat de cession de la licence Delta, les écritures et leur impact, puis rapprochez la note annexe ; documentez chaque jugement, répondez aux notes du reviewer et concluez sur le dossier.
Vous préparez un dossier complet : pièces, travaux, écritures et conclusion, puis vous confrontez votre travail au corrigé et aux points de revue du dossier.
Situation professionnelle autonome
Comme sur une mission réelle : aucune méthode, aucune liste de contrôle ni indication. Vous identifiez vous-même les enjeux, organisez le travail et défendez votre conclusion.
Pièce 2
Pièce 8
Pièce 4 · Pièce 6
Pièce 12
Pièce 6
15 pièces : ouvrez chacune pour la lire.
Pièce 1Note
Lettre de mission interne : préparation du dossier de clôture 20X2 des immobilisations incorporelles. Modèle du coût pour toutes les catégories. Catégories présentées en annexe : licences acquises, logiciels développés en interne, marques.
Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.
| Donnée | Valeur | Source |
|---|---|---|
| Date de signature du contrat Orion | 1 mars 20X2 | |
| Prix catalogue de la licence Orion | 250 000,00 € | |
| Remise commerciale | 10 000,00 € | |
| Durée des droits de la licence Orion | 4 ans | |
| TVA récupérable | 48 000,00 € | |
| Total à payer au concédant | 288 000,00 € | |
| Intégration et paramétrage | 20 000,00 € | |
| Tests de bon fonctionnement | 10 000,00 € | |
| Date de mise en état de fonctionner | 1 avril 20X2 | |
| Part du chiffre d'affaires attendu en 20X2 | 10 % | |
| Date de démonstration des critères | 1 avril 20X2 | |
| Date de disponibilité du module Atlas | 1 décembre 20X2 | |
| Durée d'utilité du module Atlas | 5 ans | |
| Études de 20X1 en charges | 80 000,00 € | |
| Recherche 20X2 : personnel interne | 50 000,00 € | |
| Développement avant les critères : services externes | 30 000,00 € | |
| Développement après les critères : personnel | 180 000,00 € | |
| Développement après les critères : services externes | 60 000,00 € | |
| Frais généraux de siège alloués | 25 000,00 € | |
| Date d'accord du financement | 28 mars 20X2 | |
| Coût de la marque Boréal Maps | 400 000,00 € | |
| Coût de la licence Delta | 120 000,00 € | |
| Durée d'utilité de la licence Delta | 6 ans | |
| Amortissements cumulés de la licence Delta à l'ouverture | 40 000,00 € | |
| Valeur comptable de la licence Gamma à l'ouverture | 120 000,00 € | |
| Valeur comptable des licences acquises à l'ouverture | 200 000,00 € | |
| Valeur comptable des licences acquises à la clôture (balance) | 299 375,00 € | |
| Durée d'utilité restante de la licence Gamma | 3 ans | |
| Valeur recouvrable de la marque | 340 000,00 € | |
| Date de cession de la licence Delta | 30 juin 20X2 | |
| Prix de cession | 85 000,00 € | |
| Honoraires de l'intermédiaire | 3 000,00 € | |
| Dotation présentée dans le projet de note | 90 625,00 € | |
| Valeur de clôture présentée dans le projet de note | 309 375,00 € | |
| Loyer annuel des bureaux | 36 000,00 € | |
| Prime annuelle d'assurance | 4 500,00 € |
Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.
Partie 1 · Classification · Analyse
Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?
Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.
Lettre de mission interne
Contrat de licence Orion
Facture du concédant
Facture de l'intégrateur et procès-verbal de recette
Note de la direction financière
Procès-verbaux du comité Atlas
Relevé des dépenses du projet Atlas
Lettre de la banque
Registre des immobilisations
Revue des durées d'utilité
Rapport d'évaluation de la marque
Acte de cession de la licence Delta
Projet de note annexe
Avenant au bail des bureaux
Proposition d'assurance cyber-risques
Organisez librement votre travail : traitez chaque point, puis argumentez votre conclusion.
Travail 1Analyse
Analysez le dossier : quelles questions comptables se posent, quelles pièces sont utiles et quelles informations manquent ?
Travail 2Calcul
Calculez le coût de la licence Orion.
Partie 1 · Calcul
Calculez le coût de la licence Orion.
Résultat : Coût de la licence Orion
Travail 3Écritures
Quelle écriture d'acquisition passez-vous ?
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 1
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
Ligne 1
Ligne 2
Ligne 3
Ligne 4
Travail 4Jugement professionnel
Quelle durée et quelle méthode d'amortissement retenez-vous pour la licence Orion ? Répondez à la proposition de la direction.
Partie 1 · Calcul
Quelle durée et quelle méthode d'amortissement retenez-vous pour la licence Orion ? Répondez à la proposition de la direction.
Travail 5Calcul
Calculez la dotation 20X2 de la licence Orion.
Partie 1 · Calcul
Calculez la dotation 20X2 de la licence Orion.
Travail 6Jugement professionnel
À partir de quelle date les dépenses du projet Atlas sont-elles immobilisées ?
Travail 7Calcul
Calculez le coût immobilisé du module Atlas et les dépenses de R&D en charges de l'exercice.
Partie 1 · Calcul
Calculez le coût immobilisé du module Atlas et les dépenses de R&D en charges de l'exercice.
Résultat : Coût immobilisé du module Atlas
Travail 8Écritures
Quelles écritures passez-vous pour le projet Atlas ?
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 3
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
Ligne 1
Ligne 2
Ligne 3
Partie 2 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 2 sur 3
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
Ligne 1
Ligne 2
Ligne 3
Partie 3 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 3 sur 3
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
Ligne 1
Ligne 2
Travail 9Calcul
Calculez les dotations 20X2 du module Atlas et de la licence Delta.
Partie 1 · Calcul
Calculez les dotations 20X2 du module Atlas et de la licence Delta.
Résultat : Dotation 20X2 de la licence Delta jusqu'à la cession
Travail 10Calcul
Calculez la dotation 20X2 de la licence Gamma.
Partie 1 · Calcul
Calculez la dotation 20X2 de la licence Gamma.
Travail 11Écritures
Quelles écritures d'amortissement passez-vous pour 20X2 ?
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 4
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
Ligne 1
Ligne 2
Partie 2 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 2 sur 4
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
Ligne 1
Ligne 2
Partie 3 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 3 sur 4
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
Ligne 1
Ligne 2
Partie 4 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 4 sur 4
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
Ligne 1
Ligne 2
Travail 12Jugement professionnel
La durée indéfinie de la marque reste-t-elle justifiée et comment la marque est-elle testée ?
Travail 13Calcul
Calculez la perte de valeur de la marque.
Partie 1 · Calcul
Calculez la perte de valeur de la marque.
Travail 14Calcul
Calculez le résultat de cession de la licence Delta.
Partie 1 · Calcul
Calculez le résultat de cession de la licence Delta.
Résultat : Profit de cession de la licence Delta
Travail 15Écritures
Quelles écritures de dépréciation et de cession passez-vous ?
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 2
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
Ligne 1
Ligne 2
Partie 2 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 2 sur 2
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
Ligne 1
Ligne 2
Ligne 3
Ligne 4
Travail 16Effets sur les états financiers
Quel est l'impact des écritures de l'exercice sur les états financiers ?
Partie 1 · Classification · Analyse
Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.
Situation financière (bilan)
Résultat
Capitaux propres
Autres éléments du résultat global
Annexe
Partie 2 · Calcul · Analyse
Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.
Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres
Travail 17Calcul
Rapprochez la note annexe des licences acquises et vérifiez les informations à fournir.
Partie 1 · Calcul
Rapprochez la note annexe des licences acquises et vérifiez les informations à fournir.
Résultat : Valeur comptable de clôture reconstituée des licences acquises
Travail 18Conclusion
Rédigez la conclusion du dossier.
Points relevés lors de la revue de ce dossier : lisez-les comme le ferait le préparateur.
Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.
Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.
Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 27).
Documenter ce dossier
Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.
Références normatives