Aller au contenu principal
IFRS Academy

CERTYNEX IFRS ACADEMY

Mon compte — Professionnel

Rechercher dans l'Académie

Accueil
Mon parcours
Exercices & Quiz
Cas pratiques
Workpapers
Examens
Ma progression

IFRS 17Cas pratiques (Étape 3 sur 5)

Cas pratique

Étape 3 sur 5
Cas pratiqueIFRS 17 · IFRS 13L4 · Expert

Approche d'allocation des primes, approche des frais variables, réassurance détenue, modification, transition et informations à fournir

10 documents19 travaux≈ 120 min
0 / 24 éléments complétés
Normes
IFRS 17 — Contrats d'assuranceIFRS 13 — Évaluation de la juste valeur
Niveau d’assistanceEspace libre · situation autonome
  • Méthode: retirée
  • Liste de contrôle: retirée
  • Indications: retirée
  • Travail pas à pas: retirée

Brief

Situation

Voyalis Assurances SA (entité fictive) clôt ses comptes au 31 décembre 20X6. Elle gère un groupe de contrats d'assurance voyage d'un an, un groupe de contrats de trois ans, un groupe de contrats d'épargne avec participation, un traité de réassurance en quote-part, un contrat modifié et trois groupes à la transition vers IFRS 17. Vous préparez la note technique du directeur financier.

Votre mission

Jugez l'éligibilité des groupes P et Q à l'approche d'allocation des primes ; pour le groupe P, calculez le passif initial, les produits du trimestre et le passif de clôture et comptabilisez les trois écritures ; préparez l'ébauche du rapprochement et du résultat des activités d'assurance ; jugez si le groupe R relève de l'approche des frais variables et mesurez l'ajustement de sa marge ; traitez la réassurance détenue et la modification ; choisissez l'approche de transition de chaque groupe et calculez la marge du groupe à la juste valeur ; situez les modifications de 2020, la superposition de classement, le papier du groupe de ressources et la provision ; présentez l'effet sur les états financiers et concluez. Un document n'est pas utile.

Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.

Situation professionnelle autonome

Comme sur une mission réelle : aucune méthode, aucune liste de contrôle ni indication. Vous identifiez vous-même les enjeux, organisez le travail et défendez votre conclusion.

  • Organisez le travail
  • Documentez chaque point
  • Argumentez la conclusion

Documents

Pièces du dossier

10 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Note

Profil de la société et conventions du cas

Voyalis Assurances SA (entité fictive) clôt ses comptes au 31 décembre 20X6, en EUR. Conventions du cas (hypothèses pédagogiques, non attribuées à IFRS 17) : produits du groupe P répartis au prorata du temps ; part de l'entité de 10 % des rendements du groupe R ; quote-part de 40 % du traité ; juste valeur et flux d'exécution de transition donnés par le cas, la juste valeur relevant d'IFRS 13 ; le cas ne traite pas la mesure à la juste valeur.

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Prime reçue du groupe P120 000,00 €
Flux d'acquisition déduits du passif (zéro : passés en charge)0,00 €
Flux d'acquisition passés en charge12 000,00 €
Prime à répartir sur la couverture120 000,00 €
Mois de couverture écoulés3 mois
Passif de clôture selon la comptabilité90 000,00 €
Sinistres survenus du trimestre11 000,00 €
Période de couverture du groupe Q36 mois
Juste valeur du fonds à l'ouverture5 000 000,00 €
Juste valeur du fonds à la clôture5 200 000,00 €
Part de l'entité dans les rendements10 %
Variation défavorable relative aux services futurs4 000,00 €
Perte du groupe sous-jacent S10 000,00 €
Quote-part du traité40 %
Couverture avant avenant12 mois
Couverture après avenant36 mois
Juste valeur du groupe T1 à la transition530 000,00 €
Flux d'exécution du groupe T1 à la transition480 000,00 €
Obligation de remise en état8 000,00 €
Facture du stand18 000,00 €

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer10

  • Profil de la société et conventions du cas

  • Groupe P : contrats d'assurance voyage d'un an

  • Groupe Q : contrats de trois ans

  • Groupe R : épargne avec participation

  • Traité de réassurance en quote-part

  • Contrat M : avenant

  • Transition : trois groupes

  • Papier du groupe de ressources de transition

  • Note : provision pour remise en état

  • Facture d'un stand de salon

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Espace de travail

      Programme de travail

      Organisez librement votre travail : traitez chaque point, puis argumentez votre conclusion.

      1. Travail 1Jugement professionnel

        Groupe P : est-il éligible à l'approche d'allocation des primes, et pourquoi ?

      2. Travail 2Jugement professionnel

        Groupe Q : est-il éligible à l'approche d'allocation des primes ?

      3. Travail 3Calcul

        Groupe P : calculez le passif initial pour la couverture restante.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Groupe P : calculez le passif initial pour la couverture restante.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      4. Travail 4Écritures

        Comptabilisez la prime reçue.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      5. Travail 5Écritures

        Comptabilisez les flux d'acquisition passés en charge.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      6. Travail 6Calcul

        Groupe P : calculez les produits du trimestre.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Groupe P : calculez les produits du trimestre.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      7. Travail 7Écritures

        Comptabilisez les produits d'assurance du trimestre.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      8. Travail 8Calcul

        Groupe P : calculez le passif de clôture pour la couverture restante.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Groupe P : calculez le passif de clôture pour la couverture restante.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      9. Travail 9Analyse

        Préparez l'ébauche du rapprochement du passif et du résultat des activités d'assurance du groupe P.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Préparez l'ébauche du rapprochement du passif et du résultat des activités d'assurance du groupe P.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      10. Travail 10Jugement professionnel

        Groupe R : les contrats ont-ils des éléments de participation directe ?

      11. Travail 11Analyse

        Groupe R : mesurez l'ajustement de la marge pour la période.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Groupe R : mesurez l'ajustement de la marge pour la période.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      12. Travail 12Analyse

        Réassurance détenue : comment est évalué le traité et quelle composante apparaît pour le groupe déficitaire S ?

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Réassurance détenue : comment est évalué le traité et quelle composante apparaît pour le groupe déficitaire S ?

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      13. Travail 13Jugement professionnel

        Contrat M : l'avenant entraîne-t-il la décomptabilisation du contrat d'origine ?

      14. Travail 14Jugement professionnel

        Transition : quelle approche pour chacun des groupes T1, T2 et T3 ?

      15. Travail 15Calcul

        Groupe T1 : calculez la marge à la date de transition (approche à la juste valeur).

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Groupe T1 : calculez la marge à la date de transition (approche à la juste valeur).

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      16. Travail 16Analyse

        Situez les modifications de juin 2020 et la superposition de classement pour Voyalis.

      17. Travail 17Analyse

        Le papier du groupe de ressources est-il une exigence ? La provision de remise en état relève-t-elle d'IFRS 17 ?

      18. Travail 18Effets sur les états financiers

        Quel est l'effet cumulé des trois écritures sur les états financiers ?

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Calcul · Analyse

        Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.

        1. €
        2. €
        3. €

        Contrôles

        • 0 / 3 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres

      19. Travail 19Conclusion

        Rédigez la conclusion.

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 24).

      Documenter ce dossier

      Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.

      Références normatives

      • IFRS 17 §53
      • IFRS 17 §B101
      • IFRS 17 §C3
      • IFRS 17 §C5