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IFRS 17Workpapers (Étape 4 sur 5)

Modèle de workpaper

Étape 4 sur 5
WorkpaperIFRS 17 — Contrats d'assuranceL3 · L4

Rapprochement de la marge sur services contractuels : intérêts au taux d'origine, variations des services futurs, reprise par les unités de couverture et composante de perte

5 missions10 sections90 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Relevez la marge d'ouverture, le taux d'origine du groupe, les variations relatives aux services futurs et la fraction d'unités de couverture de la période : cette fraction est une donnée du cas. Calculez les intérêts, la marge avant reprise, la reprise et la marge de clôture, puis comptabilisez la reprise en produits d'assurance. Pour un groupe déficitaire, calculez la reprise de la composante de perte, plafonnée à son solde. Pour une couverture proportionnelle d'un groupe sous-jacent déficitaire, calculez le recouvrement de perte ; à la transition, selon l'approche à la juste valeur, calculez la marge comme la juste valeur diminuée des flux d'exécution (données du cas).

10 sections · 34 blocs · 7 calculs · 1 écriture

  • IFRS 17 §B119

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

5 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Évaluation ultérieure : rapprochement de la marge, unités de couverture, composante de perte, résultat des activités d'assurance et charge financière
Tâches du cas documentées ici
  • Groupe P : calculez les intérêts de la marge.
  • Groupe P : calculez la marge avant reprise.
  • L'unité de couverture retenue reflète-t-elle la quantité de prestations et la durée de couverture attendue ?
  • Groupe P : calculez la reprise de la période.
  • Groupe P : calculez la marge de clôture.
  • Comptabilisez la reprise de la marge en produits d'assurance.
  • Groupe Q : calculez la reprise de la composante de perte.
1

Faits et données

Entrées

  • Groupe de contrats : composition, période de couverture, niveau de la marge

    TexteRequis

    PROTECTION_GROUP_ISSUED_IN_20X6_WITH_A_POSITIVE_MARGIN

  • Variations de la période : nouveaux contrats, estimations révisées, effets de change

    Texte

    FAVOURABLE_AND_ADVERSE_CHANGES_RELATING_TO_FUTURE_SERVICE_NO_NEW_CONTRACT

  • Unité de couverture retenue, unités fournies dans la période et unités attendues

    Texte

    100_UNITS_PROVIDED_AND_300_UNITS_EXPECTED_AFTER_THE_PERIOD

  • Marge d'ouverture

    Nombre

    120 000

  • Taux d'origine du groupe (donnée du cas)

    Nombre

    5 %

  • Marge des nouveaux contrats ajoutés au groupe

    Nombre

  • Variation favorable des flux relative aux services futurs

    Nombre

    8 000

  • Variation défavorable des flux relative aux services futurs

    Nombre

    2 000

  • Marge avant reprise selon la comptabilité

    Nombre

    132 000

  • Part des unités de couverture de la période (fraction donnée par le cas)

    Nombre

    25 %

  • Solde de la composante de perte

    Nombre

  • Variation favorable des flux du groupe déficitaire relative aux services futurs

    Nombre

  • Perte du groupe sous-jacent déficitaire à la comptabilisation initiale

    Nombre

  • Part des sinistres du groupe sous-jacent que le contrat de réassurance recouvre (%)

    Nombre

  • Juste valeur du groupe à la date de transition

    Nombre

  • Flux d'exécution du groupe à la date de transition

    Nombre

2

Pièces justificatives

Pièces

  • Pièces obtenues et référencées (marge d'ouverture, note actuarielle des variations, relevé des unités de couverture)

    PiècesRequis

3

Analyse du rapprochement de la marge

Analyse

IFRS 17 §B119

  • Points examinés : mouvements de la marge, unités de couverture, composante de perte

    Liste de contrôleRequis

    • Intérêts calculés au taux d'origine du groupe
    • Variations des flux relatives aux services futurs portées à la marge
    • Marge de fin de période répartie entre les unités fournies dans la période et les unités futures
    • Composante de perte suivie séparément et reprise avant toute reconstitution de marge
4

Calculs

Calculs

IFRS 17 §B119

  • Intérêts de la marge (marge d'ouverture × taux d'origine)

    Calcul

    6 000

    Marge d'ouverture ; Taux d'origine du groupe (donnée du cas)

  • Marge avant reprise (ouverture + nouveaux contrats + intérêts ± variations)

    Calcul

    132 000

    Marge d'ouverture ; Marge des nouveaux contrats ajoutés au groupe ; Intérêts de la marge (marge d'ouverture × taux d'origine) ; Variation favorable des flux relative aux services futurs ; − Variation défavorable des flux relative aux services futurs ; Marge avant reprise selon la comptabilité

  • Reprise de la période (marge avant reprise × part des unités de couverture)

    Calcul

    33 000

    Marge avant reprise (ouverture + nouveaux contrats + intérêts ± variations) ; Part des unités de couverture de la période (fraction donnée par le cas)

  • Marge de clôture (marge avant reprise − reprise)

    Calcul

    99 000

    Marge avant reprise (ouverture + nouveaux contrats + intérêts ± variations) ; − Reprise de la période (marge avant reprise × part des unités de couverture)

  • Reprise de la composante de perte (le moins élevé du solde et de la variation favorable)

    Calcul

    Solde de la composante de perte ; Variation favorable des flux du groupe déficitaire relative aux services futurs

  • Composante de recouvrement des pertes (perte du groupe sous-jacent × part recouvrée)

    Calcul

    Perte du groupe sous-jacent déficitaire à la comptabilisation initiale ; Part des sinistres du groupe sous-jacent que le contrat de réassurance recouvre (%)

  • Marge à la transition, approche à la juste valeur (juste valeur − flux d'exécution)

    Calcul

    0

    Juste valeur du groupe à la date de transition ; − Flux d'exécution du groupe à la date de transition

5

Écritures illustratives

Écritures

  • Écriture de reprise de la marge en produits

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Passif des contrats d'assurance33 000
    Produits d'assurance33 000
6

Jugements : unité de couverture et composante de perte

Jugement

IFRS 17 §B119

  • Unité de couverture et fraction de la période

    JugementRequis

    Unité reflétant la quantité de prestations et la durée de couverture attendue

    Unité reflétant la quantité de prestations et la durée de couverture attendue / Unité à revoir : la fraction retenue ne reflète pas les prestations / Sans objet

    Jugement professionnel : la norme donne peu de précisions sur la définition de l'unité de couverture ; le choix et la fraction sont des données du cas.

  • Justification : prestations fournies, durée attendue, unités de la période et futures (fraction donnée par le cas)

    Texte

    THE_UNIT_IS_INSURED_CAPITAL_TIMES_DURATION_AND_THE_SHARE_OF_THE_PERIOD_IS_A_CASE_FRACTION

  • Reprise de la composante de perte

    JugementRequis

    Sans objet

    Reprise plafonnée au solde de la composante de perte (convention du cas) / Répartition à revoir / Sans objet

    Convention du cas (hypothèse pédagogique, non attribuée à IFRS 17) : la variation favorable réduit d'abord la composante de perte, dans la limite de son solde.

  • Justification : solde de la composante, variation favorable, sort de l'excédent éventuel

    Texte

7

Éléments à documenter pour les notes

Annexe

IFRS 17 §B119

  • Informations à préparer sur la marge

    Liste de contrôle

    • Rapprochement de la marge : ouverture, nouveaux contrats, intérêts, variations, reprise, clôture
    • Calendrier de reprise de la marge restante
8

Effet sur les états financiers

Impact états financiers

  • Effet dérivé des écritures

    Tableau

9

Conclusion

Conclusion

  • Marge de clôture du groupe, reprise de la période, composante de perte et jugements sur l'unité de couverture

    ConclusionRequis

10

Références normatives

Références

  • Références normatives citées dans ce papier de travail

    Références

11

Contrôles et impact sur les états financiers

  • Groupe décritOK
  • Unité de couverture jugée et motivéeOK
  • Reprise de la composante de perte jugée et motivéeOK
  • Marge avant reprise recalculée = marge de la comptabilitéOK
  • Marge avant reprise = marge de clôture + repriseOK
  • Écriture de reprise équilibréeOK
Actif
0
Passif
-33 000
Résultat
33 000
OCI
0
Capitaux propres
33 000