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IFRS 2Cas pratiques (Étape 3 sur 5)

Cas pratique

Étape 3 sur 5
Cas pratiqueIFRS 2L4 · Expert

Options de règlement, plans de groupe, retenue d'impôt, impôt différé et attributions de remplacement : un groupe, huit situations

8 documents21 travaux≈ 150 min
0 / 26 éléments complétés
Normes
IFRS 2 — Paiement fondé sur des actions
Niveau d’assistanceEspace libre · situation autonome
  • Méthode: retirée
  • Liste de contrôle: retirée
  • Indications: retirée
  • Travail pas à pas: retirée

Brief

Situation

Hesperia Holding SA (entité fictive), société mère, et sa filiale Hesperia Services SAS clôturent leurs comptes au 31 décembre 20X6. Plusieurs plans fondés sur des actions appellent chacun un traitement différent : un choix de la contrepartie, deux choix de l'entité, un plan pour les salariés de la filiale, un règlement net pour la retenue d'impôt, un impôt différé et des attributions de remplacement à la suite de l'acquisition de Lumora SA. Vous préparez la note de traitement et les écritures de la société mère.

Votre mission

Le cas se traite en quatre parties indépendantes, puis une synthèse. Partie A, options de règlement (plans K, L1 et L2) : dites comment l'attribution avec choix de la contrepartie est comptabilisée, calculez la juste valeur de chaque alternative et la composante capitaux propres, appréciez l'obligation actuelle de régler en trésorerie, classez chaque plan et calculez le passif du plan L2. Partie B, plan de groupe (plan M) : dites comment la filiale le comptabilise dans ses comptes individuels. Partie C, impôt (plans N et P) : calculez la retenue et le solde livré, l'actif d'impôt différé, l'excédent de déduction, l'effet fiscal imputé aux capitaux propres et la part en résultat. Partie D, regroupement (Lumora) : partagez la juste valeur de l'attribution de remplacement. Synthèse : dites l'effet sur le résultat dilué et sur IAS 32, jugez les données d'évaluation du plan P, comptabilisez les six écritures, présentez leur effet cumulé et concluez. Un document n'est pas utile.

Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.

Situation professionnelle autonome

Comme sur une mission réelle : aucune méthode, aucune liste de contrôle ni indication. Vous identifiez vous-même les enjeux, organisez le travail et défendez votre conclusion.

  • Organisez le travail
  • Documentez chaque point
  • Argumentez la conclusion

Documents

Pièces du dossier

8 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Note

Profil du groupe et conventions du cas

Hesperia Holding SA (entité fictive) et sa filiale Hesperia Services SAS clôturent leurs comptes au 31 décembre 20X6 ; leur monnaie fonctionnelle est l'euro. Conventions du cas : montants en EUR ; les justes valeurs, les parts écoulées, les taux et les parts de service antérieur sont des données du cas ; convention du cas (hypothèse pédagogique, non attribuée à IFRS 2) : la composante capitaux propres d'une attribution avec choix de la contrepartie est la différence entre les justes valeurs des deux alternatives, et le règlement en trésorerie choisi par l'entité est égal à la juste valeur des actions qui auraient été livrées ; les écritures sont illustratives.

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Actions de l'alternative en actions2 000 unités
Actions de référence de l'alternative en trésorerie1 800 unités
Cours de l'action à la date d'attribution24,00 €
Paiement en trésorerie du plan L130 000,00 €
Juste valeur totale attendue du plan L260 000,00 €
Part écoulée de la période d'acquisition du plan L240 %
Valeur des actions à livrer à l'exercice100 000,00 €
Taux de la retenue légale40 %
Déduction fiscale attendue du plan P90 000,00 €
Charge cumulée du plan P60 000,00 €
Taux d'impôt25 %
Juste valeur de l'attribution de remplacement120 000,00 €
Part de service antérieur au regroupement55 %
Honoraires d'audit22 000,00 €

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer8

  • Profil du groupe et conventions du cas

  • Plan K : directeur financier

  • Plans L1 et L2 : règlement au choix de l'entité

  • Plan M : salariés de la filiale

  • Plan N : exercice avec règlement net

  • Plan P : impôt différé et évaluation

  • Acquisition de Lumora SA

  • Honoraires d'audit

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Espace de travail

      Programme de travail

      Organisez librement votre travail : traitez chaque point, puis argumentez votre conclusion.

      1. Travail 1Analyse

        Plan K : comment l'attribution est-elle comptabilisée, et quelle est la juste valeur de chaque alternative ?

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Plan K : comment l'attribution est-elle comptabilisée, et quelle est la juste valeur de chaque alternative ?

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Juste valeur de l'alternative en trésorerie (1 800 × 24)

      2. Travail 2Calcul

        Plan K : calculez la composante capitaux propres.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Plan K : calculez la composante capitaux propres.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      3. Travail 3Jugement professionnel

        Plans L1 et L2 : Hesperia a-t-elle une obligation actuelle de régler en trésorerie ? Comment chaque plan est-il classé ?

      4. Travail 4Analyse

        Plan L2 : calculez le passif au 31 décembre 20X6.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Plan L2 : calculez le passif au 31 décembre 20X6.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      5. Travail 5Jugement professionnel

        Plan M : comment la filiale le comptabilise-t-elle dans ses comptes individuels ?

      6. Travail 6Calcul

        Plan N : calculez la retenue d'impôt et le solde livré.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Plan N : calculez la retenue d'impôt et le solde livré.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Solde livré au bénéficiaire (100 000 − 40 000)

      7. Travail 7Calcul

        Plan P : calculez l'actif d'impôt différé.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Plan P : calculez l'actif d'impôt différé.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      8. Travail 8Calcul

        Plan P : calculez l'excédent de la déduction attendue sur la charge cumulée.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Plan P : calculez l'excédent de la déduction attendue sur la charge cumulée.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      9. Travail 9Calcul

        Plan P : calculez l'effet fiscal imputé aux capitaux propres.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Plan P : calculez l'effet fiscal imputé aux capitaux propres.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      10. Travail 10Analyse

        Plan P : quelle part de l'actif d'impôt différé est comptabilisée en résultat ?

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Plan P : quelle part de l'actif d'impôt différé est comptabilisée en résultat ?

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      11. Travail 11Calcul

        Lumora : partagez la juste valeur de l'attribution de remplacement.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Lumora : partagez la juste valeur de l'attribution de remplacement.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Charge postérieure au regroupement (120 000 − 66 000)

      12. Travail 12Analyse

        Quel est l'effet des plans L1, L2 et P sur le résultat dilué, et quelle est la place d'IAS 32 ?

      13. Travail 13Jugement professionnel

        Plan P : les données d'évaluation sont-elles suffisamment étayées, et que faut-il présenter ?

      14. Travail 14Écritures

        Plan K : comptabilisez la composante passif.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0
      15. Travail 15Écritures

        Plan K : comptabilisez la composante capitaux propres.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0
      16. Travail 16Écritures

        Plan L1 : comptabilisez le règlement en trésorerie choisi par l'entité.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0
      17. Travail 17Écritures

        Plan N : comptabilisez le paiement de la retenue à l'administration fiscale.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0
      18. Travail 18Écritures

        Plan P : comptabilisez l'actif d'impôt différé porté en résultat.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0
      19. Travail 19Écritures

        Plan P : comptabilisez l'actif d'impôt différé porté en capitaux propres.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0
      20. Travail 20Effets sur les états financiers

        Quel est l'effet cumulé des six écritures sur les états financiers ?

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Calcul · Analyse

        Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.

        1. €
        2. €
        3. €

        Contrôles

        • 0 / 3 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres

      21. Travail 21Conclusion

        Rédigez la conclusion.

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 26).

      Documenter ce dossier

      Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.

      Références normatives

      • IFRS 2 §34
      • IFRS 2 §35
      • IFRS 2 §41
      • IFRS 2 §43A
      • IFRS 2 §47