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IFRS 3Workpapers (Étape 4 sur 5)

Modèle de workpaper

Étape 4 sur 5
WorkpaperIFRS 3 — Regroupements d'entreprisesL2 · L3 · L4

Regroupement par étapes : réévaluation de la participation précédemment détenue, autres éléments du résultat global reclassés, goodwill, relation préexistante, rémunération et transactions séparées

6 missions10 sections75 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Relevez la participation précédemment détenue (valeur comptable, juste valeur, montants cumulés en autres éléments du résultat global), calculez le profit de réévaluation et le goodwill, puis passez en revue les éléments qui ne font pas partie de l'échange : règlement d'une relation préexistante, paiements liés à l'emploi. Les justes valeurs et la mesure du règlement sont des données ou des conventions du cas, jamais des règles présentées comme imposées.

10 sections · 34 blocs · 5 calculs · 3 écritures

  • IFRS 3 §51
  • IFRS 3 §52
  • IFRS 3 §B52
  • IFRS 3 §B55
  • IFRS 3 §B20
  • IFRS 3 §7
  • IFRS 3 §59
  • IFRS 3 §60
  • IFRS 3 §B64

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

6 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Prise de contrôle par étapes : réévaluation de la participation antérieure, reclassement des autres éléments du résultat global, goodwill, relation préexistante et rémunération de services futurs
Tâches du cas documentées ici
  • Quand et comment Halvane obtient-elle le contrôle de Mirel, et que devient la participation de 30 % détenue auparavant ?
  • Classez le prix des 40 % supplémentaires, le contrat de fourniture préexistant et la prime de fidélisation : font-ils partie de l'échange ?
  • Calculez la perte de règlement du contrat de fourniture préexistant (IFRS 3, par. B52).
  • Calculez le profit de réévaluation de la participation de 30 % puis le profit total en résultat avec les montants reclassés.
  • Sur quelle base reclasser en résultat la réserve de conversion ?
  • Calculez le goodwill de Mirel (participation à la juste valeur retenue, puis à la quote-part) et le résultat de Lunel avant puis après réévaluation.
  • Comment traiter l'acquisition de 10 % auprès des minoritaires le 15 décembre 20X6 ?
  • Comptabilisez la réévaluation de la participation de 30 % à la juste valeur.
  • Comptabilisez le reclassement en résultat de la réserve de conversion.
  • Comptabilisez le règlement du contrat de fourniture préexistant.
1

Faits et données

Entrées

  • Description des étapes : participation détenue avant, acquisition complémentaire, date d'obtention du contrôle

    Texte

    THIRTY_PERCENT_ASSOCIATE_THEN_FORTY_PERCENT_PURCHASE_WITH_CONTROL

  • Juste valeur de la participation précédemment détenue à la date d'acquisition

    Nombre

    1 100 000

  • Valeur comptable de la participation précédemment détenue

    Nombre

    900 000

  • Montants cumulés en autres éléments du résultat global à reclasser en résultat

    Nombre

    40 000

  • Transactions conclues avec l'entité acquise ou ses anciens propriétaires : contrats, créances, paiements

    Texte

  • Écart entre les conditions du contrat préexistant et le marché (donnée du cas)

    Nombre

  • Montant de la clause de règlement du contrat préexistant (donnée du cas)

    Nombre

  • Paiements aux anciens propriétaires devenus salariés : conditions d'emploi, perte du paiement à la cessation

    Texte

  • Montant du paiement lié à l'emploi

    Nombre

  • Contrepartie transférée pour la participation complémentaire

    Nombre

    1 500 000

  • Participation ne donnant pas le contrôle retenue

    Nombre

    950 000

  • Actif net identifiable évalué à la date d'acquisition

    Nombre

    2 900 000

  • Nombre de titres que l'acquéreur comptable aurait dû émettre (acquisition inversée)

    Nombre

  • Contrepartie d'une acquisition inversée (juste valeur de ces titres)

    Nombre

2

Pièces justificatives

Pièces

  • Pièces obtenues et référencées (contrat d'acquisition, évaluation de la participation antérieure, contrats avec la cible)

    PiècesRequis

3

Analyse du regroupement par étapes

Analyse

IFRS 3 §51IFRS 3 §52IFRS 3 §B55IFRS 3 §B20IFRS 3 §7IFRS 3 §59IFRS 3 §60IFRS 3 §B64IFRS 3

  • Points examinés : regroupement par étapes et transactions séparées

    Liste de contrôleRequis

    • Participation précédemment détenue réévaluée à la juste valeur à la date d'acquisition ; profit ou perte en résultat
    • Montants antérieurement en autres éléments du résultat global reclassés comme en cas de cession directe de la participation
    • Goodwill calculé avec la juste valeur de la participation précédemment détenue
    • Montants ne faisant pas partie de l'échange identifiés et comptabilisés selon les IFRS applicables
    • Règlement d'une relation préexistante traité séparément du regroupement, avec profit ou perte
    • Paiements éventuels liés à l'emploi : perte automatique à la cessation = rémunération postérieure au regroupement
    • Variations ultérieures du pourcentage de détention sans perte de contrôle : transactions entre actionnaires, hors résultat
    • Acquisition inversée : contrepartie évaluée d'après le nombre de titres que l'acquéreur comptable aurait dû émettre
4

Calculs

Calculs

IFRS 3 §52

  • Profit de réévaluation avant reclassement (juste valeur − valeur comptable)

    Calcul

    200 000

    Juste valeur de la participation précédemment détenue à la date d'acquisition ; − Valeur comptable de la participation précédemment détenue

  • Profit total en résultat (réévaluation + montants reclassés depuis les autres éléments du résultat global)

    CalculRequis

    240 000

    Juste valeur de la participation précédemment détenue à la date d'acquisition ; − Valeur comptable de la participation précédemment détenue ; Montants cumulés en autres éléments du résultat global à reclasser en résultat

  • Règlement de la relation préexistante : plus faible des deux montants du cas (IFRS 3, par. B52)

    Calcul

    Écart entre les conditions du contrat préexistant et le marché (donnée du cas) ; Montant de la clause de règlement du contrat préexistant (donnée du cas)

  • Goodwill du regroupement par étapes (partie positive)

    Calcul

    650 000

    Contrepartie transférée pour la participation complémentaire ; Participation ne donnant pas le contrôle retenue ; Juste valeur de la participation précédemment détenue à la date d'acquisition ; − Actif net identifiable évalué à la date d'acquisition

  • Excédent à réévaluer avant tout profit (partie négative)

    Calcul

    0

    Contrepartie transférée pour la participation complémentaire ; Participation ne donnant pas le contrôle retenue ; Juste valeur de la participation précédemment détenue à la date d'acquisition ; − Actif net identifiable évalué à la date d'acquisition

5

Écritures illustratives

Écritures

  • Écriture : réévaluation de la participation précédemment détenue

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Participation précédemment détenue200 000
    Profit de réévaluation200 000

  • Écriture : reclassement en résultat des autres éléments du résultat global

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Réserve d'autres éléments du résultat global (reprise)40 000
    Profit reclassé en résultat40 000

  • Écriture : règlement de la relation préexistante

    Écriture

    Débit Perte de règlement ← Règlement de la relation préexistante : plus faible des deux montants du cas (IFRS 3, par. B52) ; Crédit Créance sur l'entité acquise ← Règlement de la relation préexistante : plus faible des deux montants du cas (IFRS 3, par. B52)

6

Jugements : échange, rémunération et juste valeur de la participation antérieure

Jugement

IFRS 3 §51IFRS 3 §52IFRS 3 §B55IFRS 3 §B20IFRS 3 §7IFRS 3 §59IFRS 3 §60IFRS 3 §B64IFRS 3

  • Les éléments font-ils partie de l'échange ?

    JugementRequis

    Fait partie de l'échange : inclus dans la contrepartie

    Fait partie de l'échange : inclus dans la contrepartie / Transaction séparée : comptabilisée selon les IFRS applicables / Sans objet

  • Justification : au profit de qui la transaction est conclue

    Texte

    CASH_FOR_SHARES_IS_THE_EXCHANGE

  • Paiements liés à l'emploi

    JugementRequis

    Rémunération de services postérieurs au regroupement / Contrepartie supplémentaire / Sans objet

  • Justification : effet de la cessation d'emploi sur le paiement

    Texte

  • Juste valeur de la participation précédemment détenue

    JugementRequis

    Évaluation indépendante du cas

    Évaluation indépendante du cas / Estimation de la direction du cas / Sans objet : pas de participation antérieure

  • Justification : source et hypothèses de la juste valeur (donnée du cas)

    Texte

    INDEPENDENT_VALUATION_PROVIDED_BY_THE_CASE

7

Effet sur les états financiers

Impact états financiers

  • Effet dérivé des écritures

    Tableau

8

Éléments à documenter pour la note sur le regroupement par étapes

Annexe

IFRS 3 §59IFRS 3 §60IFRS 3 §B64IFRS 3

  • Informations à préparer pour la note

    Liste de contrôle

    • Informations permettant d'évaluer la nature et l'effet financier du regroupement
    • Informations spécifiques sur chaque regroupement, dont les raisons principales et l'information pro forma
    • Exposé-sondage de 2024 : proposition, non norme ; aucune exigence nouvelle n'est appliquée
9

Conclusion

Conclusion

  • Profit de réévaluation, goodwill, transactions séparées et écritures soumis au réviseur

    ConclusionRequis

10

Références normatives

Références

  • Références normatives citées dans ce workpaper

    Références

11

Contrôles et impact sur les états financiers

  • Échange et transactions séparées documentésOK
  • Juste valeur de la participation antérieure documentéeOK
  • Écriture de réévaluation équilibréeOK
  • Écriture de reclassement équilibréeOK
  • Écriture de règlement équilibréeNon évalué
Actif
200 000
Passif
0
Résultat
240 000
OCI
-40 000
Capitaux propres
200 000