La société Mazelane contrôle trois filiales et le calendrier de reprise de chacune. A : différence imposable de 900 000, bénéfices réinvestis sans limite. B : différence imposable de 400 000, cession décidée pour 20X7. C : différence déductible de 300 000, aucune cession ni liquidation prévisible. Plus et moins-values sont imposées à 25 % (donnée) ; le bénéfice imposable est suffisant. Calculez le passif, l'actif et le montant des différences imposables à indiquer sans passif.
- Filiale A : différence imposable (aucune reprise prévue)
- 900 000
- Filiale B : différence imposable (cession décidée)
- 400 000
- Filiale C : différence déductible (aucune cession prévisible)
- 300 000
- Taux applicable aux plus et moins-values de cession (%)
- 25 %