CERTYNEX IFRS ACADEMY

Dans la juridiction de la société Arvelune, la cession d'un actif est imposée à un taux et sur une base différents de ceux qui s'appliquent à son utilisation. Comment Arvelune mesure-t-elle l'impôt différé de cet actif ?

Avec le taux et la base fiscale les plus faibles des deux modes.

Avec le taux d'utilisation et la base fiscale de cession, par prudence.

Avec le taux et la base fiscale cohérents avec le mode de recouvrement attendu.

Toujours selon les règles de cession, plus faciles à documenter.