CERTYNEX IFRS ACADEMY

La société Quelvaine est imposée selon un barème progressif ; une partie de son résultat fiscal provient de gains comptabilisés en OCI, et il est exceptionnellement difficile de déterminer l'impôt exigible qui s'y rapporte. Comment détermine-t-elle la part d'impôt à comptabiliser en OCI ?

Elle comptabilise tout l'impôt exigible en résultat, la répartition étant impossible.

Elle impute les gains en OCI au taux marginal le plus élevé, par prudence.

Elle comptabilise tout l'impôt exigible en OCI, l'élément difficile étant en OCI.

Elle retient une répartition raisonnable au prorata, ou une méthode plus appropriée qu'elle justifie.