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Corvane SA évalue l'obligation de son régime à prestations définies à 7 850 000 (valeur actuelle) et la juste valeur des actifs du régime à 8 300 000. La valeur actuelle des avantages économiques disponibles sous forme de remboursements ou de diminutions de cotisations futures, le plafond de l'actif, est de 600 000 (donnée du cas). Que présente Corvane au bilan au titre de ce régime ?

Un passif net de 450 000 : l'écart entre l'obligation et les actifs se présente au passif, quel que soit son signe.

Un passif net de 7 850 000, l'obligation brute, les actifs du régime étant présentés séparément au bilan de Corvane.

Un actif net de 600 000, égal au plafond de l'actif, qui limite l'actif net même lorsque l'excédent est plus faible.

Un actif net de 450 000, égal à l'excédent du régime, qui est inférieur au plafond de l'actif de 600 000.