Au 31 décembre, le régime de Pelvane SA présente une obligation de 10 900 000 (valeur actuelle) et des actifs d'une juste valeur de 12 400 000. La valeur actuelle des avantages économiques disponibles sous forme de diminutions de cotisations futures, actualisée au taux d'actualisation du régime, est de 1 000 000 ; Pelvane a un droit inconditionnel de les réaliser (donnée du cas). Calculez l'excédent du régime, l'actif net à comptabiliser et l'effet du plafonnement de l'actif.
- Valeur actuelle de l'obligation
- 10 900 000
- Juste valeur des actifs du régime
- 12 400 000
- Plafond de l'actif (valeur actuelle des avantages économiques disponibles)
- 1 000 000