CERTYNEX IFRS ACADEMY

Sirius SA verse chaque année à un assureur une cotisation égale à 5 % des salaires ; l'assureur sert ensuite les rentes de retraite. Le contrat prévoit que Sirius verse des cotisations complémentaires si les actifs accumulés ne suffisent pas à servir les rentes promises (faits du cas). Comment classer ce régime selon IAS 19 ?

À cotisations définies, puisque les prestations sont servies par une entité distincte, l'assureur.

À prestations définies : en substance, le risque d'insuffisance des actifs pèse sur Sirius, dont l'obligation va au-delà des cotisations convenues.

À cotisations définies, puisque la cotisation annuelle est fixée à 5 % des salaires.

Hors du champ d'IAS 19, une rente servie par un assureur n'étant pas un avantage du personnel de Sirius.