CERTYNEX IFRS ACADEMY

Un dossier de travail analyse les clauses de règlement conditionnel de plusieurs instruments émis. Laquelle des conclusions du dossier est erronée ?

Une clause non authentique, extrêmement rare, hautement anormale et très improbable, ne suffit pas à faire classer l'instrument en passif.

Une clause dont le déclenchement échappe au contrôle de l'émetteur et du porteur est analysée en principe comme une obligation de remettre de la trésorerie.

Lorsque l'émetteur a le droit inconditionnel d'éviter la remise, la clause conditionnelle ne conduit pas en principe au passif.

Une clause de règlement conditionnel peut être ignorée dès que la direction estime la probabilité de l'événement inférieure à 10 %.