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Pic SA, Roc SA et Sol SA détiennent respectivement 34 %, 33 % et 33 % des droits de vote d'Atlas SA. Selon l'accord, les décisions sur les activités pertinentes se prennent à 66 % au moins des droits de vote (règle de décision : donnée du cas). Chaque combinaison de deux parties atteint ce seuil. Que conclut-on sur le contrôle conjoint d'Atlas ?

Pas de contrôle conjoint : plusieurs combinaisons de parties atteignent le seuil de 66 % des voix, donc l'accord de chaque partie n'est pas requis.

Contrôle conjoint des trois parties, car chacune détient environ un tiers des droits de vote et participe de ce fait à chacune des décisions.

Contrôle conjoint de Pic et de Roc, car ces deux parties détiennent ensemble 67 % des droits de vote, soit plus que le seuil de décision fixé.

Contrôle conjoint de Pic, car elle détient le pourcentage de droits de vote le plus élevé et l'emporte donc en cas de désaccord entre parties.