CERTYNEX IFRS ACADEMY

La société Brevalis, propriétaire d'un procédé breveté, accorde à un client une licence d'utilisation de ce procédé pour cinq ans. Quelle norme Brevalis applique-t-elle à cette licence ?

IFRS 15, car les licences de propriété intellectuelle accordées par un bailleur sont exclues d'IFRS 16.

IFRS 16, car Brevalis met un actif à la disposition d'un client pendant une période, comme un bailleur.

IFRS 16 sur option, puisque l'actif concerné est un actif incorporel.

IAS 38, car le procédé breveté est un actif incorporel de Brevalis.