CERTYNEX IFRS ACADEMY

Le groupe Vantelle analyse cinq contrats, qui ne comportent pas d'autres droits de substitution que ceux décrits. Dans lesquels le client dispose-t-il d'un actif identifié ? (plusieurs réponses)

Contrat 1 : une portion de la capacité d'un câble, non physiquement distincte, représentant la quasi-totalité de sa capacité.

Contrat 2 : une part de 35 % de la capacité d'un pipeline, non physiquement distincte.

Contrat 3 : un navire non désigné au contrat, mais mis à la disposition du client sans droit de substitution du fournisseur.

Contrat 4 : une machine désignée que le fournisseur doit remplacer en cas de dysfonctionnement.

Contrat 5 : une machine désignée que le fournisseur peut remplacer à tout moment, avec des machines disponibles et un avantage économique net, sans opposition possible du client.