CERTYNEX IFRS ACADEMY

Le groupe Calvène obtient pour huit ans l'usage exclusif d'un navire désigné, sans droit de substitution du fournisseur. Calvène décide des marchandises transportées, des ports desservis et des dates de départ, dans le respect de clauses qui interdisent la navigation dans des zones à haut risque et le transport de matières dangereuses. Le fournisseur fournit l'équipage et assure l'entretien. L'auditeur interne conclut que le contrat ne contient pas de contrat de location. Quelle affirmation de sa note est erronée et fausse sa conclusion ?

Les clauses sur les zones à haut risque et les matières dangereuses montrent que le fournisseur décide de l'utilisation du navire.

Le navire est désigné au contrat et le fournisseur ne dispose d'aucun droit de substitution.

Calvène obtient la quasi-totalité des avantages économiques grâce à l'usage exclusif du navire.

L'équipage et l'entretien fournis par le fournisseur ne lui donnent pas le droit de décider de l'utilisation du navire.