CERTYNEX IFRS ACADEMY

Un stagiaire de la société Pelvane doit appliquer le logigramme proposé par IFRS 16 pour déterminer si un contrat est ou contient un contrat de location. Dans quel ordre ce logigramme enchaîne-t-il les questions ?

Montant de la contrepartie, puis durée du contrat, puis existence d'un actif identifié.

Droit de décider de l'utilisation, puis actif identifié, puis avantages économiques.

Actif identifié, puis quasi-totalité des avantages économiques, puis droit de décider de l'utilisation.

Actif identifié, puis droit de décider de l'utilisation, sans examen des avantages économiques.