CERTYNEX IFRS ACADEMY

La société Calvenor, bailleur, examine les clauses d'un contrat de location de chariots élévateurs. Quelles clauses sont des indicateurs pouvant aussi conduire à une location-financement ?

Si le preneur résilie, il supporte les pertes du bailleur liées à la résiliation.

Le bailleur conserve seul les profits et pertes dus aux variations de juste valeur de la valeur résiduelle.

Le preneur peut prolonger le contrat pour une période secondaire moyennant un loyer sensiblement inférieur au prix du marché.

Les profits ou pertes dus aux variations de juste valeur de la valeur résiduelle reviennent au preneur.

Le bailleur peut inspecter les chariots une fois par an.