CERTYNEX IFRS ACADEMY

Parvel, bailleur, a donné en location-financement une rame de tramway à un exploitant régional. Face aux difficultés de trésorerie du preneur, les parties rééchelonnent les loyers restants, sans modifier le périmètre du contrat ni ajouter d'actif. L'équipe de Parvel conclut que le contrat aurait de toute façon été classé en location-financement si ces nouvelles conditions avaient existé à la date de passation. Le contrôleur financier propose de réévaluer la créance comme le fait un preneur pour son obligation locative. Quelle position défendez-vous ?

Retenir la proposition du contrôleur financier : actualiser les loyers révisés à un taux révisé et ajuster l'investissement net.

Appliquer les dispositions d'IFRS 9 à la modification de l'investissement net.

Comptabiliser un nouveau contrat de location à la date d'effet et réinscrire la rame en immobilisation corporelle pour le montant de l'investissement net.

Comptabiliser un contrat de location distinct pour les loyers rééchelonnés, le contrat initial étant maintenu sans changement.