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Question · Cession-bail : le transfert est une vente

La société Calyse a réalisé une cession-bail qualifiée de vente sur un magasin ; une partie des loyers de la reprise en location varie en fonction du chiffre d'affaires du magasin. Un an plus tard, le chiffre d'affaires baisse et le contrôleur propose de réduire l'obligation locative pour la part variable devenue moins élevée, en constatant un profit en résultat sur le droit d'utilisation conservé. Une partie du magasin fait par ailleurs l'objet d'une résiliation partielle négociée avec le bailleur. Quelle analyse est conforme à IFRS 16 ?

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