CERTYNEX IFRS ACADEMY

Les parties à un contrat d'assurance de Tilleul SA en modifient les clauses. Si ces nouvelles clauses avaient existé dès l'origine, le contrat aurait été exclu du champ d'application d'IFRS 17 (fait du cas). Quel traitement s'impose pour le contrat modifié ?

Décomptabiliser le contrat d'origine et comptabiliser un nouveau contrat.

Conserver le contrat d'origine et ajuster sa marge de la différence de flux due à la modification.

Maintenir le contrat d'origine inchangé jusqu'à son extinction et traiter les nouvelles clauses à part.

Décomptabiliser le contrat d'origine sans comptabiliser de nouveau contrat.