CERTYNEX IFRS ACADEMY

Mistral SA acquiert 90 % des droits de vote de Zéphyr SA en payant en trésorerie. Zéphyr est plus grande que Mistral par ses actifs et son chiffre d'affaires. Hypothèse du cas : selon le guide d'IFRS 10, Mistral obtient le contrôle de Zéphyr. Un stagiaire propose de désigner Zéphyr comme acquéreur parce qu'elle est la plus grande. Que répondre ?

Zéphyr est l'acquéreur, car l'acquéreur est l'entité la plus grande, mesurée par ses actifs, ses produits ou son résultat.

Il faut d'abord examiner la composition du conseil de Zéphyr et les modalités du paiement avant de pouvoir désigner l'acquéreur.

Mistral est l'acquéreur : c'est elle qui obtient le contrôle, et la taille relative ne prime pas sur l'analyse du contrôle.

Mistral et Zéphyr sont acquéreurs l'une de l'autre, puisque chacune apporte des actifs et des passifs au regroupement.